Оглавление
Paol Vergani. La Législation de Napoléon-le-Grand: Agriculture
La Législation de Napoléon-le-Grand: Agriculture
Table des matières
INTRODUCTION
LA LÉGISLATION DE NAPOLÉON-LE-GRAND,
CHAPITRE PREMIER
Influence que le Code Napoléon a en général sur la prospérité de l’Agriculture, en ce qu’il donne une plus grande garantie au Droit de Propriété
CHAPITRE II
Autre bienfait du Code Napoléon envers l’Agriculture en général, en ce qu’il abrège et diminue notablement les Procès
CHAPITRE III
De quelques dispositions particulières du Code Napoléon, qui sont elles-mêmes avantageuses à l’Agriculture. Et en premier lieu des articles 745 et 896, relatifs aux successions et aux substitutions
CHAPITRE IV
Du Réglement hypothécaire contenu dans le Code Napoléon, Liv. III, Titre XVIII
CHAPITRE V
Des articles 1743 et 22 36 du Code Napoléon, concernant les baux à long-terme
CHAPITRE VI
De l’article 647 du Code Napoléon, qui autorise tout propriétaire à clorre son héritage
CHAPITRE VII
Examen de la question: Si la suppression de la vaine pâture, effet nécessaire de la faculté d’enclorre son héritage, peut faire diminuer dans un État la masse générale du bétail?
CHAPITRE VIII
Des dispositions du Code Napoléon sur la rescision de la vente pour cause de lésion
CHAPITRE IX
Des articles 1660, 1661 et 1663 du Code Napoléon, concernant la convention de remérer ou de rachat
CHAPITRE X
Autres articles du Code Napoléon en faveur de l’Agriculture
CHAPITRE XI
Influence du commerce intérieur sur l’Agriculture dans un grand Empire. Soins de Sa Majesté pour favoriser cet important objet
CHAPITRE XII
Dispositions de Sa Majesté tendantes à favoriser le commerce extérieur, dont l’influence s’étend aussi sur l’agriculture
CHAPITRE XIII
Influence que doit avoir le nouveau cadastre général de l’Empire français sur l’accroissement de l’Agriculture
CHAPITRE XIV
Loi du 8 mars 1810, sur l’expropriation pour cause d’utilité publique. Egards de cette loi pour les propriétaires
CHAPITRE XV
Egards de la loi du 21 avril 1810, sur les mines, envers les propriétaires de terres
CHAPITRE XVI
De l’éloignement de Sa Majesté pour le système des emprunts, qui de sa nature est si contraire aux progrès de l’agriculture
CHAPITRE XVII
Rapport de l’aliénation des biens des communes avec l’intérêt de l’Agriculture
CHAPITRE XVIII
De la loi du 16 septembre 1807, sur le desséchement des marais
CHAPITRE XIX
Encouragemens donnés par Sa Majesté à quelques branches particulières d’Agriculture; et premièrement de la restauration des Haras
CHAPITRE XX
De l’amélioration opérée dans les races des bêtes à laines
CHAPITRE XXI
De la protection accordée par Sa Majesté à l’art vétérinaire
CHAPITRE XXII
De la restauration des forêts
CHAPITRE XXIII
Du décret impérial du 6 janvier 1811, relatif aux nouveaux costumes de la Cour et des Tribunaux
CHAPITRE XXIV
Encouragemens donnés aux propriétaires de vignes, par la loi du 25 novembre 1808
CHAPITRE XXV
De la culture du Tabac
CHAPITRE XXVI
Extension donnée à la culture du Pastel
CHAPITRE XXVII
De l’introduction de la culture du coton
CHAPITRE XXVIII
Dispositions relatives à l’Agriculture dans quelques localités de l’Empire
CHAPITRE XXIX
Union qui doit exister entre la théorie et la pratique de l’Agriculture. Ce que le gouvernement a fait pour assurer aux campagnes de l’Empire ce nouvel avantage
CONCLUSION
