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A. Du Velay. Essai sur l'histoire financière de la Turquie
Essai sur l'histoire financière de la Turquie : depuis le règne du sultan Mahmoud II jusqu'à nos jours
Table des matières
INTRODUCTION. BUT ET PLAN DE L’OUVRAGE
PREMIÈRE PARTIE
I
ORIGINES DU SYSTÈME FISCAL
II
L’ADMINISTRATION FINANCIÈRE DE LA TURQUIE AVANT LE TANZIMAT
III
LE CONTRIBUABLE
DEUXIÈME PARTIE
I
LE TANZIMAT § 1er. — Le Tanzimât jusqu’à la guerre de Crimée
§2. — Le Tanzimât après la guerre de Crimée, jusqu’à la mort d’Abd-ul-Medjid
II
L’ADMINISTRATION FINANCIÈRE SOUS ABD-UL-MEDJID § 1er. — Avant la guerre de Crimée
§ 2. — Après la guerre de Crimée
III
LES EMPRUNTS OTTOMANS SOUS LE RÈGNE D’ABD-UL-MEDJID
IV
POSITION FINANCIÈRE DE LA TURQUIE A LA MORT DU SULTAN ABD-UL-MEDJID
TROISIÈME PARTIE
LES FINANCES OTTOMANES SOUS LE RÈGNE D’ABD-UL-AZIZ (1861-1876)
I
LE PREMIER BUDGET OTTOMAN (1863-1864)
II
LES BANQUES § 1er. — Création de la Banque Impériale Ottomane
§ 2. — Principaux établissements de crédit créés sous le règne d’Abd-ul-Aziz
III
ORGANISATION DES VILAYETS
IV
DU RÉGIME DE LA PROPRIÉTÉ IMMOBILIÈRE EN TURQUIE. Historique
Le régime de la propriété immobilière en Turquie d’après le code de la propriété foncière publié le 21 avril 1858
Du droit d’acquérir pour les étrangers
De la possession en Turquie
V
LES CHEMINS DE FER
VI
LES EMPRUNTS SOUS ABD-UL-AZIZ
VII
SUSPENSION DU SERVICE DE LA DETTE OTTOMANE
VIII
CONCLUSION DE LA TROISIÈME PARTIE
QUATRIÈME PARTIE
PÉRIODE DITE INTERMÉDIAIRE (1876-1881)
I
PROJET HAMMOND
II
ÉMISSION DE CAIMÉS
III
SITUATION DES BANQUES LOCALES
IV
LA CONFÉRENCE DE CONSTANTINOPLE
V
CONVENTION DU 17 SEPTEMBRE 1877
VI
EMPRUNT DE 1877, DIT «DEFENSE LOAN»
VII
LES CRÉANCIERS DE LA TURQUIE ET LE TRAITÉ DE BERLIN
VIII
PROJET DE TOCQUEVILLE
IX
PROJETS DIVERS
X
CONVENTION DU 10/22 NOVEMBRE 1879
XI
ADMINISTRATION DES SIX CONTRIBUTIONS INDIRECTES JUSQU’AU DÉCRET DE MOUHARREM
XII
NOTE DU 3 OCTOBRE 1880
CINQUIÈME PARTIE
I
PRINCIPALES DISPOSITIONS DU DÉCRET
§ 1er. — Liquidation des emprunts
§ 2. — Fixation du taux de l’intérêt et de l’amortissement
§ 3. — Les revenus concédés
§ 4. — Organisation et pouvoirs du conseil d’administration de la Dette publique ottomane
§ 5. — Dispositions diverses
II
LE CONSEIL DE LA DETTE PUBLIQUE OTTOMANE ET LES COMMISSIONS INTERNATIONALES SIMILAIRES EN ÉGYPTE, GRÈCE ET SERBIE
§ 1er. — Caisse de la Dette publique égyptienne
§ 2. — Contrôle international en Grèce
§ 3. — Administration autonome des monopoles en Serbie
III
CONVENTION DU 16/28 DÉCEMBRE 1881
IV
CONVERSION DES PRIORITÉS
SIXIÈME PARTIE
LES FINANCES OTTOMANES DEPUIS LE 8/20 DÉCEMBRE 1881 JUSQU’A NOS JOURS
I
GESTION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA DETTE PUBLIQUE OTTOMANE
§ 1er. — Gestion des revenus concédés
A. — Les assignations fixes
B. — Revenus dont la gestion appartient directement à l’administration de la Dette publique ottomane
C. — Revenus affermés: la Régie cointéressée des tabacs de l’empire ottoman
D. — Les revenus concédés qui n’ont pas encore été perçus par l’administration de la Dette ottomane
§ 2. — Emploi des revenus
§ 3. — Extension des attributions du conseil de la Dette publique ottomane conférées par le gouvernement ottoman
II
LES CHEMINS DE FER SOUS LE RÈGNE D’ABD-UL-HAMID II
A. — RÉSEAU DE LA TURQUIE D’EUROPE
§ 1er. — Lignes de la Turquie d’Europe avec garanties kilométriques
§ 2. — Les lignes de chemins de fer de la Turquie d’Europe affermées
B. — RÉSEAU DE LA TURQUIE D’ASIE
III
LES EMPRUNTS ET CONVERSIONS SOUS LE RÈGNE D’ABD-UL-HAMID II
IV
LE SYSTÈME FISCAL, L’ADMINISTRATION FINANCIÈRE ET LE CONTRIBUABLE EN 1902 § 1er. — Le système fiscal
§ 2. — L’administration financière
§ 3. — Le contribuable
CONCLUSION
