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Alexandre Vallimaresco. La justice privée en droit moderne
La justice privée en droit moderne
Table des matières
AVANT-PROPOS
INTRODUCTION
CHAPITRE PREMIER
CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES ET HISTORIQUES
CHAPITRE II
ESQUISSE D’UNE THÉORIE DE LA JUSTICE PRIVÉE EN DROIT MODERNE
LIVRE PREMIER
CHAPITRE PREMIER
GÉNÉRALITÉS
CHAPITRE II
JUSTICE PRIVÉE NON FORMELLE. Section I. — Position du droit romain à l’égard de la justice privée non formelle ou subsidiaire
Section II. — Justice privée illicite
Section III. — Justice privée licite
Section IV. — Conclusion
LIVRE II
Droit Allemand
CHAPITRE PREMIER. — HISTORIQUE
Section I. — Droit germanique. Période des invasions
Section II. — Moyen Age
Section II — Le droit allemand depuis la Réception
CHAPITRE II
PRODROMES DE LA CODIFICATION. Section I. — Généralités, terminologie et définition
Section II. — Droit commun
Section III. — Droits particuliers
Section IV. — Le Code pénal de 1870
CHAPITRE III
LE B. G. B. Section I. — Esprit général du B. G. B. et travaux préparatoires
Section II. — Les articles 229-231 B. G. B
Section III. — Cas particuliers de justice privée se trouvant dans le B. G. B
APPENDICE
LA SAISIE PRIVÉE DU DROIT RURAL ALLEMAND
CONCLUSION
LIVRE III
CHAPITRE PREMIER
DROIT AUTRICHIEN
CHAPITRE II
DROIT SUISSE
CHAPITRE III
DROIT ANGLAIS
CHAPITRE IV
AUTRES LÉGISLATIONS
LIVRE IV
CHAPITRE PREMIER
GÉNÉRALITÉS — HISTORIQUE
CHAPITRE II
LE DROIT FRANÇAIS ACTUEL CONTIENT-IL UNE PROHIBITION GÉNÉRALE DE LA JUSTICE PRIVÉE?
Section I. — Opinion de la Doctrine
Section II. — Le droit pénal et la non-prohibition de la justice privée
Section III. — Le droit privé et la non-prohibition de la justice privée
CHAPITRE III
LES CAS DE JUSTICE PRIVÉE LICITE EN DROIT FRANÇAIS
Section Première. — Justice privée agressive fondée sur la nécessité
Section II. — Cas de justice privée, fondés sur l’idée de simplification, de rapidité et d’économie de frais
CONCLUSION
ABREVIATIONS
BIBLIOGRAPHIE
INTRODUCTION
DROIT ROMAIN
DROIT ALLEMAND
AUTRES DROITS ÉTRANGERS
DROIT FRANÇAIS
