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Ambroise Rendu. Traité pratique de droit industriel
Traité pratique de droit industriel
Table des matières
INTRODUCTION
RÉPERTOIRE ALPHABÉTIQUE DES QUESTIONS DE DROIT INDUSTRIEL EXAMINÉES DANS CE VOLUME
A
B
C
D
E
F
G
H
I
J
L
M
N
O
P
R
S
T
U
V
CHAPITRE PRÉLIMINAIRE
Du Droit industriel en général. — Plan et divisions
PREMIÈRE PARTIE
RÉGIME DES ÉTABLISSEMENTS INDUSTRIELS
Ire SECTION
DES ÉTABLISSEMENTS DANGEREUX, INSALUBRES OU INCOMMODES EN GÉNÉRAL
CHAPITRE PREMIER
Des règles à suivre et des formalités à remplir pour obtenir l’autorisation
CHAPITRE II
Régime des Établissements autorisés dans leurs rapports avec l’administration
CHAPITRE III
Régime des Établissements autorisés dans leurs rapports avec l’autorité judiciaire
CHAPITRE IV
État général des Ateliers et Établissements classés
IIe SECTION
ÉTABLISSEMENTS INDUSTRIELS, CLASSÉS OU NON CLASSÉS, SOUMIS A DES RÈGLEMENTS SPÉCIAUX
CHAPITRE PREMIER
Des Etablissements classés soumis à des règlements spéciaux
CHAPITRE II
Usines sur les cours d’eau
CHAPITRE III
Industries non classées, réglementées sous divers rapports de police
DEUXIÈME PARTIE
PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE
Ire SECTION
PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE PROPREMENT DITE
CHAPITRE PREMIER
Des brevets d’invention
CHAPITRE II
Dessins de fabrique
CHAPITRE III
Marques et noms de fabrique
CHAPITRE IV
Désignations diverses des produits et des établisements industriels. — Achalandage
CHAPITRE V
Cession des divers objets de la propriété industrielle
IIe SECTION
PROPRIÉTÉ LITTERAIRE ET ARTISTIQUE
CHAPITRE PREMIER
Prolégomènes et principes généraux
CHAPITRE II
Propriété littéraire
CHAPITRE III
De la propriété des œuvres dramatiques et musicales
CHAPITRE IV
De la propriété artistique
TROISIÈME PARTIE
DES OBLIGATIONS INDUSTRIELLES
Ire SECTION
DES RAPPORTS ENTRE LES MAITRES ET LES PERSONNES PLACÉES SOUS LEUR DÉPENDANCE
CHAPITRE PREMIER
Apprentissage. — Travail des enfants dans les manufactures
CHAPITRE II
Rapports généraux des maîtres et des ouvriers. — Mesures de police à l’égard des ateliers
CHAPITRE III
Relations civile. entre les maîtres et les ouvriers. — Louage d’ouvrage et d’industrie
CHAPITRE IV
Juridiction instituée pour connaître des contestations entre les maîtres et les ouvriers. — Conseils de prud’hommes
IIe SECTION
RAPPORTS DES FABRICANTS ENTRE EUX ET AVEC LE PUBLIC
CHAPITRE PREMIER
Rapports des fabricants entre eux, Concurrence déloyale
CHAPITRE II
Des délits relatifs à la fabrication et à la vente. Falsifications
CHAPITRE III
Responsabilité civile des maîtres par suite du fait de leurs subordonnés
