Nouveau Code du Duel: Histoire, Législation, Droit Contemporain
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Charles comte Du Verger de Saint-Thomas. Nouveau Code du Duel: Histoire, Législation, Droit Contemporain
Nouveau Code du Duel: Histoire, Législation, Droit Contemporain
Table des matières
AVANT-PROPOS
PREMIÈRE PARTIE
CHAPITRE PREMIER. PRÉCIS HISTORIQUE SUR LE DUEL ET SUR SA LÉGISLATION JUSQU'A LA RÉVOLUTION DE 1789
CHAPITRE II. LÉGISLATIONS ÉTRANGÈRES CONTEMPORAINES
§ 1er.—ANGLETERRE
§ 2.—ÉTATS-UNIS
§ 3.—BELGIQUE
§ 4.—AUTRICHE-HONGRIE
§ 5.—ITALIE
§ 6.—PRUSSE.—EMPIRE D'ALLEMAGNE
§ 7.—RUSSIE
CHAPITRE III. DU DUEL DEPUIS LA RÉVOLUTION ET SUIVANT LE DROIT ACTUEL
CHAPITRE IV. CONCLUSION
DEUXIÈME PARTIE. CODE DU DUEL
DÉFINITION DU DUEL
CHAPITRE PREMIER. DE L'OFFENSE
CHAPITRE II. DE LA NATURE DES ARMES
CHAPITRE III. DE L'APPEL ET DU DUEL
CHAPITRE IV. DES TÉMOINS ET DE LEURS DEVOIRS
CHAPITRE V. EXEMPLES
CHAPITRE VI. DU DUEL A L'ÉPÉE
CHAPITRE VII. DU DUEL AU SABRE
CHAPITRE VIII. DES DUELS AU PISTOLET
CHAPITRE IX. OBSERVATIONS SUR LES DUELS AU PISTOLET
CHAPITRE X. DES DUELS EXCEPTIONNELS
TROISIÈME PARTIE. PIÈCES JUSTIFICATIVES
I
II
III
IV
V
VI
VII
VIII
NOTE DE L'AUTEUR
Отрывок из книги
Charles comte Du Verger de Saint-Thomas
Publié par Good Press, 2021
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Avant d'enregistrer cet édit, le parlement adressa au roi des remontrances, afin que la sévérité des anciens édits fût maintenue. Le roi envoya des lettres de jussion, et l'édit fut enregistré le 24 mars 1626.
Déclaration du roi pour le retour des ducs d'Halluin et sieur de Liancourt, donnée à Paris le 14 mai 1627.
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