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Claude Ladrey. Les Établissements industriels et l'hygiène publique
Les Établissements industriels et l'hygiène publique
Table des matières
INTRODUCTION
CHAPITRE I
Examen de la législation qui régit les établissements incommodes, dangereux ou insalubres
CHAPITRE II
Nomenclature des Etablissements classés depuis 1810 jusqu’au mois de septembre 1866
ÉTABLISSEMENTS DE Ire CLASSE
ÉTABLISSEMENTS DE 2e CLASSE
ÉTABLISSEMENTS DE 3e CLASSE
CHAPITRE III
Marche à suivre pour les demandes d’autorisation
CHAPITRE IV
Des recours possibles contre les décisions relatives à l’autorisation des établissements industriels
CHAPITRE V
Rapports entre les établissements classés et les autorités municipales
CHAPITRE VI
Obligations imposées aux industriels
CHAPITRE VII
Inspection et surveillance des établissements autorisés
CHAPITRE VIII
De la suppression et de la fermeture des établissements insalubres
CHAPITRE IX
Examen des circonstances dans lesquelles les faits relatifs aux établissements classés peuvent être portés devant les tribunaux
CHAPITRE X,
Moyens d’assurer la salubrité des établissements industriels
CHAPITRE XI
Nouveau règlement des appareils à vapeur
CHAPITRE XII
Attributions et organisation des Conseils d’hygiène
TITRE Ier
Des institutions d’hygiène publique et de leur organisation
TITRE II
Attributions des conseils et des commissions d’hygiène publique
CHAPITRE XIII
Décret du 31 décembre 1866
RAPPORT A L’EMPEREUR
DÉCRET
CHAPITRE XIV
Nomenclature des établissements compris dans le tableau de classement annexé au décret du 31 décembre 1866
ÉTABLISSEMENTS DE Ire CLASSE
ÉTABLISSEMENTS DE 2e CLASSE
ÉTABLISSEMENTS DE 3e CLASSE
