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Diverse Auteurs. Code des instituteurs ou
Code des instituteurs ou
Table des matières
LOI SUR L’INSTRUCTION PRIMAIRE
TITRE PREMIER
DE L’INSTRUCTION PRIMAIRE ET DE SON OBJET
TITRE II
DES ÉCOLES PRIMAIRES PRIVÉES
TITRE III
DES ÉCOLES PRIMAIRES PUBLIQUES
TITRE IV
DES AUTORITÉS PRÉPOSÉES A L’INSTRUCTION PRIMAIRE
ORDONNANCE DU ROI
TITRE PREMIER
De l’organisation des écoles primaires publiques
TITRE II
Des écoles primaires privées
TITRE III
Des écoles normales primaires
TITRE IV
Des autorités préposées à l’instruction primaire,
TITRE V
Dispositions transitoires
INSTRUCTION PRIMAIRE DES FILLES
RAPPORT AU ROI
ORDONNANCE DU ROI
TITRE PREMIER
TITRE II
Des écoles primaires privées
TITRE III
Des écoles primaires publiques
TITRE IV
Des écoles primaires de filles, dirigées par des congrégations religieuses
TITRE V
Des autorités préposées à l’instruction primaire
ORGANISATION DES CAISSES D’ÉPARGNE ET DE PRÉVOYANCE,
RAPPORT AU ROI
ORDONNANCE DU ROI
ARRÊTÉS ET DÉCISIONS
CIRCULAIRE AUX RECTEURS
SURVEILLANCE DES COMITÉS
COMITÉS SUPÉRIEURS
JURIDICTION DES COMITÉS
CIRCULAIRE DU MINISTRE
COMITES LOCAUX
COMMISSIONS D’EXAMEN
RÉGLEMENT
Écoles Primaires en général
TITRE PREMIER
TITRE II
ADMISSION DES ÉLÈVES
BREVETS DE CAPACITÉ
FONCTIONS INCOMPATIBLES
TRAITEMENT ET RÉTRIBUTION
TIMBRE ET IMPOSITIONS
CLASSES D’ADULTES
CIRCULAIRE DU MINISTRE
PENSIONNATS PRIMAIRES
STATUT RELATIF AUX CONFÉRENCES D’INSTITUTEURS
TITRE I
TITRE II
ECOLES SUPÉRIEURES
SALLES D’ASILE
TITRE I
TITRE II
TITRE III
TITRE IV
TITRE V
RÉGLEMENT DES SALLES D’ASILE
TITRE 1er
TITRE II
TITRE III
