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Ernest Désiré Glasson. Du consentement des époux au mariage : d'après le droit romain, le droit canonique, l'ancien droit français
Du consentement des époux au mariage : d'après le droit romain, le droit canonique, l'ancien droit français
Table des matières
PREMIÈRE PARTIE
LÉGISLATIONS ANCIENNES
I. DROIT ROMAIN
CHAPITRE I
NOTIONS GÉNÉRALES
CHAPITRE II
DES FORMES DU MARIAGE ET, EN PARTICULIER, DU CONSENTEMENT
CHAPITRE III
DES PERSONNES INCAPABLES DE MANIFESTER UN CONSENTEMENT VALABLE
CHAPITRE IV
DES VICES DU CONSENTEMENT
CHAPITRE V
DE L’EFFET DU CONSENTEMENT
CHAPITRE VI
CARACTÈRES DU MARIAGE SOUS LA LÉGISLATION BYZANTINE
II. DROIT CANONIQUE()
CHAPITRE 1
NOTIONS GÉNÉRALES
CHAPITRE II
DU CONSENTEMENT ET DE SES FORMES
CHAPITRE III
QUELLES PERSONNES SONT INCAPABLES DE MANIFESTER UN CONSENTEMENT VALABLE?
CHAPITRE IV
DES VICES DU CONSENTEMENT
SECTION I
De la violence. A. De la violence proprement dite
B. Du rapt
SECTION II
De l’erreur
A. Des différentes espèces d’erreurs
B. Des effets de l’erreur
SECTION III
Du dol
CHAPITRE V
DES EFFETS DU CONSENTEMENT
III. ANCIEN DROIT FRANÇAIS
CHAPITRE I
NOTIONS GÉNÉRALES
CHAPITRE II
FORMES ET EFFETS DU CONSENTEMENT
CHAPITRE III
QUELLES SONT LES PERSONNES INCAPABLES DE MANIFESTER LEUR CONSENTEMENT
CHAPITRE IV
DES VICES DU CONSENTEMENT. SECTION I
De la violence (et du rapt)
SECTION II
De l’erreur
SECTION III
Du dol et du rapt de séduction
CHAPITRE V
DE L’ACTION EN NULLITÉ POUR CAUSE DE VIOLENCE OU D’ERREUR
SECONDE PARTIE
CHAPITRE I
NOTIONS GÉNÉRALES
CHAPITRE II
QUELLES PERSONNES PEUVENT MANIFESTER UN CONSENTEMENT VALABLE AU MARIAGE?()
CHAPITRE III
A QUEL MOMENT SE DONNE LE CONSENTEMENT AU MARIAGE, EN PARTICULIER, DES PROMESSES DE MARIAGE
CHAPITRE IV
DES FORMES ET DES EFFETS DU CONSENTEMENT AU MARIAGE
CHAPITRE V
DES VICES DU CONSENTEMENT
SECTION I
De la violence
SECTION II
De l’erreur
SECTION III
Du dol
CHAPITRE VI
DE L’EFFET, SOIT DE L’ABSENCE DE CONSENTEMENT, SOIT DE LA VIOLENCE ET DE L’ERREUR. SECTION I
De l’effet de l’absence de consentement
SECTION II
De l’action en nullité pour cause de violence ou d’erreur
A. Qui peut demander la nullité pour cause de violence ou d’erreur?
B. Comment se couvre l’action en nullité ?
C. De la demande en nullité et du jugement
D. Des effets de l’annulation du mariage
TROISIÈME PARTIE
CHAPITRE 1
LÉGISLATIONS ALLEMANDES
SECTION I
Législation Autrichienne
SECTION II
Législation Prussienne
SECTION III
Législation des Etats secondaires
CHAPITRE II
LÉGISLATIONS ÉTRANGÈRES AUTRES QUE CELLES DE L’ALLEMAGNE
CONCLUSION
