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François-Étienne Mollot. Règles sur la profession d'avocat explicatives
Règles sur la profession d'avocat explicatives
Table des matières
INTRODUCTION
PREMIÈRE PARTIE
DES RÈGLES DE LA PROFESSION
TITRE PREMIER
DEVOIRS GÉNÉRAUX DE L’AVOCAT
1
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TITRE II
DEVOIRS DE L’AVOCAT ENVERS SES CLIENTS
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TITRE III
DEVOIRS DE L’AVOCAT ENVERS SES CONFRÈRES
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TITRE IV
DEVOIRS DE L’AVOCAT ENVERS LES MAGISTRATS
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DEUXIÈME PARTIE
LOIS ET RÈGLEMENTS
TITRE PREMIER
DROIT ANTÉRIEUR A 1790
TITRE II
DÉCRET DU 2 NIVOSE AN XII, QUI REND UN COSTUME AUX GENS DE LOIS
TITRE III
LOI DU 22 VENTOSE AN XII (1804), SUR LES ÉCOLES DE DROIT
TITRE IV
DÉCRET DU 14 DÉCEMBRE 1810, CONTENANT RÈGLEMENT SUR L’EXERCICE DE LA PROFESSION D’AVOCAT ET LA DISCIPLINE DU BARREAU
TITRE V
DÉCRET IMPÉRIAL DU 2 JUILLET 1812, SUR LA PLAIDOIRIE DANS LES COURS ROYALES ET DANS LES TRIBUNAUX DE PREMIÈRE INSTANCE
TITRE VI
(N° 12219.) ORDONNANCE DU ROI DU 27 FÉVRIER 1822, QUI MODIFIE LE DÉCRET DU 2 JUILLET 1812, RELATIF A LA PLAIDOIRIE
TITRE VII
ORDONNANCE DU ROI, DU 20 NOVEMBRE 1822, CONTENANT RÈGLEMENT SUR L’EXERCICE DE LA PROFESSION D’AVOCAT ET LA DISCIPLINE DU BARREAU
TITRE VIII
ORDONNANCE ROYALE DU 10 MARS 1825, RELATIVE A LA PLAIDOIRIE DEVANT LE TRIBUNAL DE COMMERCE
TITRE IX
ORDONNANCE DU ROI, DU 27 AOUT 1830, CONTENANT DES DISPOSITIONS SUR L’EXERCICE DE LA PROFESSION D’AVOCAT
TITRE X
ORDONNANCE DU ROI, DU 50 MARS 1835, PORTANT RÈGLEMENT SUR L’EXERCICE DE LA PROFESSION D’AVOCAT DEVANT LA COUR DES PAIRS
TITRE XI
PROJET DE RÈGLEMENT. CONCLUSION
TITRE Ier. — DE LA PROFESSION D’AVOCAT
TIT. II. — DU STAGE
TIT. III. — DU TABLEAU
TIT. IV. — DU CONSEIL DE L’ORDRE
TIT. V. — DISPOSITIONS TRANSITOIRES
TROISIÈME PARTIE
PRÉCÉDENTS DU CONSEIL DE L’ORDRE DES AVOCATS A LA COUR ROYALE DE PARIS
TITRE PREMIER
ORGANISATION DU CONSEIL DE L’ORDRE
CHAPITRE PREMIER
NOMINATION DES MEMBRES DU CONSEIL
CHAPITRE II
FONCTIONNAIRES DU CONSEIL, LEURS ATTRIBUTIONS
CHAPITRE III
SÉANCES DU CONSEIL
CHAPITRE IV
CONFÉRENCE DES AVOCATS581
TITRE II
ATTRIBUTIONS DU CONSEIL
CHAPITRE PREMIER
INCOMPATIBILITÉ
CHAPITRE II
STAGE
CHAPITRE III
DU TABLEAU
CHAPITRE IV
POUVOIR DISCIPLINAIRE
CHAPITRE V
DEVOIRS ET ASSISTANCE DU CONSEIL
CHAPITRE VI
PROPRIÉTÉS ET REVENUS DE L’ORDRE
