La préparation des États-généraux de 1789 en Poitou
Реклама. ООО «ЛитРес», ИНН: 7719571260.
Оглавление
H Couturier. La préparation des États-généraux de 1789 en Poitou
La préparation des États-généraux de 1789 en Poitou
Table des matières
BIBLIOGRAPHIE
A. — Documents d’archives
PRÉFACE
I
II
III
INTRODUCTION
§ 1. — Etendue et divisions du Poitou
§ 2. — L’agriculture
§ 3. — Les paysans
§ 4. — La voirie
§ V. — Calamités récentes
§ VI. — Etat d’esprit de la population
LIVRE PREMIER
CHAPITRE PREMIER
ANNONCE DES ÉTATS GÉNÉRAUX ET MOUVEMENT DES IDÉES
Réponse du 17 août 1788
Cahier de doléances
CHAPITRE II
LA CONVOCATION § I. — Envoi en Poitou du règlement royal
§ II. — Difficultés et obscurités de la convocation
CHAPITRE III
NOTIFICATION AUX PAROISSES RURALES ET PUBLICATION
CHAPITRE IV
LES ASSEMBLÉES RURALES § I. — Date, local et personnel
§ II. — Formalités des assemblées et rédaction des cahiers
§ III. — Election des députés
§ IV. — Les procès-verbaux
§ V. - Paroisses défaillantes
§ VI. — Paroisses ayant comparu deux fois
CHAPITRE V
ASSEMBLÉES URBAINES § I. — Préparation des Assemblées urbaines
§ II. — Assemblées des villes dénommées en l’état annexé
§ III. — Assemblées des villes non dénommées en l’état annexé
CHAPITRE VI
EXAMEN CRITIQUE DE L’ŒUVRE DES ASSEMBLÉES RURALES ET CORPORATIVES
§ Ier. — Etude des cahiers
§ II. — Les résultats des élections
§ III. — Appréciation d’ensemble
LIVRE DEUXIÈME
CHAPITRE Ier
LA MONARCHIE, LES ÉTATS GÉNÉRAUX, LA CONSTITUTION § I. — Le Roi
§ II. — Les Etats généraux
§ III. — La Constitution
CHAPITRE II
L’ORGANISATION PROVINCIALE ET MUNICIPALE § I. — L’Administration provinciale
§ II. — L’Administration municipale
CHAPITRE III
LES IMPOTS § I. — Impôts directs
§ II. — La Corvée
§ III. — Obligations militaires
§ IV. — Les Aides, Traites et Gabelles
§ V. — Droits divers et monopoles
CHAPITRE IV
LA JUSTICE § I. — Situation en 1789
§ II. — Réformes demandées
CHAPITRE V
LA FÉODALITÉ § I. — Privilégiés et privilèges
§ II. — Les droits féodaux
CHAPITRE VI
L’ÉGLISE § Ier. — La religion
§ II. — La dîme
§ III. — Les biens ecclésiastiques
CHAPITRE VII
L’ORGANISATION DU TRAVAIL
CHAPITRE VIII
L’ASSISTANCE
LIVRE TROISIÈME
LES CAHIERS DES PAROISSES AUX ASSEMBLÉES BAILLIAGÈRES
CONCLUSION
ANNEXES
Отрывок из книги
H Couturier
D'après les cahiers des paroisses et des corporations (étude d'histoire du droit)
.....
LXXVIII. — 1. Essai sur l’agriculture par Pervinquière, 1785.
Ouvrages consultés.
.....