Traité des Arènes construites au Pays de Liége
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L.-M.-G de Crassier. Traité des Arènes construites au Pays de Liége
Traité des Arènes construites au Pays de Liége
Table des matières
CHAPITRE PREMIER
CHAPITRE II
CHAPITRE III
CHAPITRE IV
AVANT PROPOS
PARAGRAPHE PREMIER
ORIGINE DES ARÈNES
§ II
CONSTRUCTION DES ARÈNES
§ III. POURCHASSES ET ROTICES DES ARÈNES
DISTRICTS ET LIMITES DES ARENES
§ V. AVANTAGES ET BÉNÉFICE DES ARÈNES
DÉSIGNATION DES ARÈNES ET DES ARÈNES FRANCHES
DES ABATTEMENS
PARAGRAPHE PREMIER
DE LEURS TITRES DROITS ET PRÉROGATIVES
§ II
DU CENS D'ARÈNE
§ II. DROITS DE ARÈNIERS MAINTENUS PAR LES LOIS ACTUELLES
§ III
LES ARÈNIERS SONT-ILS DANS L'OBLIGATION D'ENTRETENIR ET RÉPARER LES ARÈNES?
PARAGRAPHE PREMIER
ORIGINE DES TITRES DES EXPLOITANS
§ II
MOYENS DES EXPLOITANS POUR S'AFFRANCHIR DU CENS D'ARÈNE
§ III. ATTEINTES ET DOMMAGES CAUSÉS AUX ARÈNES
DES CONTESTATTIONS MODERNES ENTRE LES EXPLOITANS ET LES ARÈNIERS
$ V
UTILITÉ DES ARÈNES AUX POMPES À VAPEUR
CHAPITRE IV
PARAGRAPHE UNIQUE
ANCIENNE ADMINISTRATION DU CHARBONNAGE ET DES EAUX
FIN
Отрывок из книги
L.-M.-G de Crassier
Pour l'écoulement et l'épuisement des eaux dans les ouvrages souterrains des exploitations de mines de houille
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DU CENS D'ARÈNE.
DROITS DE ARÈNIERS MAINTENUS PAR LES LOIS ACTUELLES.
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