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Mézard. De la liberté considérée dans ses rapports avec les institutions judiciaires
De la liberté considérée dans ses rapports avec les institutions judiciaires ; par le premier président de la cour royale d'Ajaccio
Table des matières
PRÉFACE
DE LA LIBERTÉ CONSIDÉRÉE DANS SES RAPPORTS AVEC LES INSTITUTIONS JUDICIAIRES
LIVRE PREMIER
DE LA LIBERTÉ
CHAPITRE PREMIER
Définition et caractères de la liberté
CHAPITRE II
Fausses idées de la liberté
CHAPITRE III
A quels signes reconnaît-on la liberté ?
CHAPITRE IV
Des Beaux-Arts et de l’Imagination
CHAPITRE V
De l’Indépendance Nationale
CHAPITRE VI
Quelles sont, dans un Etat, les personnes non-libres?
CHAPITRE VII
De la responsabilité des Ministres
CHAPITRE VIII
De la Liberté de la presse
CHAPITRE IX
De l’admissibilité aux Emplois
CHAPITRE X
De l’amour-propre, de l’orgueil, de l’envie
CHAPITRE XI
Du Système représentatif
CHAPITRE XII
De la Souveraineté du peuple
CHAPITRE XIII
Des Révolutions
CHAPITRE XIV
De l’utilité publique
CHAPITRE XV
De l’impôt
CHAPITRE XVI
Du principe absolu
LIVRE II
DE LA JUSTICE DISTRIBUTIVE
CHAPITRE PREMIER
Origine de la justice distributive
CHAPITRE II
Étendue du pouvoir judiciaire
CHAPITRE III
Principe de l’organisation judiciaire
LIVRE III
DU JURY EN GÉNÉRAL
CHAPITRE PREMIER
De l’opposition du jury au principe judiciaire
CHAPITRE II
Affaires criminelles
CHAPITRE III
De l’indulgence des Jurés
CHAPITRE IV
De l’impunité
LIVRE IV
EXAMEN DES PRINCIPES INVOQUÉS EN FAVEUR DU JURY
CHAPITRE PREMIER
Passage de Voltaire
CHAPITRE II
Passage de Montesquieu
CHAPITRE III
Rapport de M. Bergasse
CHAPITRE IV
Opinion de M. Adrien Duport
CHAPITRE V
Conséquence de l’opinon de M. Duport
CHAPITRE VI
Suite du chapitre précédent. Du système divisoire
LIVRE V
DE LA JUSTICE CRIMINELLE CHEZ QUELQUES PEUPLES
CHAPITRE PREMIER
De la Législation anglaise
CHAPITRE II
De la Législation d’Athènes
CHAPITRE III
De la Législation romaine
CHAPITRE IV
Lois des Germains et des Francs
LIVRE VI
ÉPREUVE DU JURY FRANÇAIS
CHAPITRE PREMIER
Méfiance de la loi
CHAPITRE II
Formation de la liste des Jurés
CHAPITRE III
Des récusations
CHAPITRE IV
Réclusion des Jurés et défense de communiquer
CHAPITRE V
Défense de s’occuper des suites de la déclaration
CHAPITRE VI
Moyens pour réparer les erreurs du jury
CHAPITRE VII
S’il est avantageux que les jurés connaissent l’accusé
CHAPITRE VIII
Du Président des Assises
CHAPITRE IX
Ce qu’il faut penser de l’indulgence des Jurés
CHAPITRE X
Preuves matérielles que les jurés sont plus sévères dans leurs résultats que les juges
CHAPITRE XI
Complexité des questions
CHAPITRE XII
Simplicité du Code pénal
CHAPITRE XIII
De l’esprit de classe et de profession
CHAPITRE XIV
De la longueur des procès
CHAPITRE XV
Des dommages et intérêts
CHAPITRE XVI
Impuissance des corrections
CHAPITRE XVII
Comparaison des deux méthodes
LIVRE VII
RÉFORMES A FAIRE
CHAPITRE PREMIER
Du Matériel
CHAPITRE II
Du moral. — Changemens à faire au jury
CHAPITRE III
Établissement du jury d’accusation, et suppression du jury de jugement
CHAPITRE IV
Autres améliorations nécessaires. De la considération
CHAPITRE V
Former et choisir
CHAPITRE VI
Des choix. Présentation des candidats confiée aux tribunaux
CHAPITRE VII
Des ordonnances. — Des garanties
CHAPITRE VIII
Moyens de répression
CHAPITRE IX
Objections
CHAPITRE X
Influence d’une bonne justice sur la stabilité des Etats
Отрывок из книги
Mézard
Publié par Good Press, 2021
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Pourquoi ces armées soldées, ces places fortifiées, ces arsenaux où se fabriquent les instrumens de la guerre et de la mort, ces magasins fournis de vivres et de munitions, ces ambassadeurs entretenus à grands frais auprès des puissances étrangères, cette diplomatie surveillante et quelquefois ombrageuse, cette valeur de nos soldats brûlans de se signaler? Est-ce pour faire la loi à nos voisins? Non, répondra un diplomate-philosophe, c’est pour ne pas la recevoir d’eux? Est-ce pour faire des conquêtes? Non, c’est pour n’être pas conquis nous-mêmes? Est-ce pour porter le ravage, l’incendie, tous les fléaux destructeurs? Non, c’est pour en préserver notre patrie: parlons plus clairement; si nous sommes armés, c’est pour conserver nos dieux Pénates, les champs de nos pères, la maison qui nous a vus naître, nos femmes, nos enfans, les lois et les institutions qui nous protègent, tout ce qui nous est cher, tout ce que nous possédons. Les anciens ne prenaient-ils pas pour devise dans leurs guerres; pro aris et focis?
Laisserez-vous sans défense les objets les plus chers de vos affections? Les livrerez-vous lâchement à l’insolence, à la férocité de vos ennemis? dit un général à ses soldats, pour ranimer leur courage.
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