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Victor-Napoléon Marcadé. Explication du tit. XX., liv. III du Code Napoléon
Explication du tit. XX., liv. III du Code Napoléon
Table des matières
LIVRE TROISIÈME
TITRE XX
CHAPITRE I
DISPOSITIONS GÉNÉRALES § 1er. — Nature de la Prescription; ses effets; ses diverses espèces
§ 2. — Des renonciations à la Prescription
§ 3. — Quand et par qui la Prescription peut être opposée
§ 4. — Des choses imprescriptibles
CHAPITRE II
DE LA POSSESSION
§ 1. — Définition et nature de la possession, ses avantages; causes par lesquelles elle s’acquiert, se conserve et se perd
à § 2. — Des qualités nécessaires à la possession pour prescrire
§ 3. — De la jonction et de la continuation des possessions
CHAPITRE III
DES CAUSES QUI EMPÊCHENT LA PRESCRIPTION (OU PLUTOT DE LA PRÉCARITÉ)
CHAPITRE IV
DES CAUSES QUI INTERROMPENT OU QUI SUSPENDENT LE COURS DE LA PRESCRIPTION
SECTION PREMIÈRE
DES CAUSES QUI INTERROMPENT LA PRESCRIPTION
SECTION II
DES CAUSES QUI SUSPENDENT LE COURS DE LA PRESCRIPTION
CHAPITRE V
DU TEMPS REQUIS POUR PRESCRIRE. SECTION PREMIÈRE
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
SECTION II
DE LA PRESCRIPTION TRENTENAIRE
SECTION III
DE LA PRESCRIPTION PAR DIX ET VINGT ANS
SECTION IV
DE QUELQUES PRESCRIPTIONS PARTICULIÈRES
TRAITÉ-RÉSUMÉ DU TITRE VINGTIÈME
CHAPITRE Ier
DISPOSITIONS GÉNÉRALES § 1er. — De la nature et des effets de la prescription
§ 2. — Des renonciations à la prescription
§ 3. — Quand et par qui la prescription peut être opposée
§ 4. — Des choses imprescriptibles
CHAPITRE II
DE LA POSSESSION § 1er. — De la nature et des effets de la possession. — Actions possessoires
§ 2. — Comment la possession s’acquiert, se conserve et se perd
§ 3. — Des qualités que doit avoir la possession pour prescrire
§4. — Addition sur la précarité de la possession
§ 5. — De la continuation des possessions et de leur jonction
CHAPITRE III
DES CAUSES QUI INTERROMPENT OU SUSPENDENT LA PRESCRIPTION
SECTION Ire,
DES CAUSES D’INTERRUPTION
SECTION II
DES CAUSES DE SUSPENSION
CHAPITRE IV
DU TEMPS REQUIS POUR PRESCRIRE
SECTION Ire
DE LA PRESCRIPTION TRENTENAIRE
SECTION II
DES PRESCRIPTIONS DE DIX A VINGT ANS
SECTION IV
DES COURTES PRESCRIPTIONS
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Victor-Napoléon Marcadé
Commentaire-traité théorique et pratique de la prescription
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On peut très-bien, au contraire, renoncera une prescription accomplie, parce que ce n’est plus là qu’une question d’intérêt privé, et que la renonciation alors, loin d’être imposée par la dépendance où se trouve un futur débiteur, n’est plus qu’un acte de conscience et de délicatesse parfaitement libre, et auquel la société ne peut que gagner.
Quant à la renonciation faite à une prescription en cours de s’accomplir, son effet est réglé par la combinaison des deux principes ci-dessus. Cette prescription, en effet, étant chose acquise pour la portion accomplie, et encore future pour celle qui reste à courir, la renonciation sera donc valable pour la première et nulle pour la seconde. La renonciation, en d’autres termes, sera dans ce cas une interruption de la prescription (voy. art. 2248), en sorte que la prescription est effacée pour le passé, mais recommence immédiatement à courir.
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