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C.-M. Gonvot. Manuel de recrutement, à l'usage de MM. les maires de toutes les communes de France
Manuel de recrutement, à l'usage de MM. les maires de toutes les communes de France
Table des matières
EXPOSÉ DES MOTIFS DU PROJET DE LOI D’UNE DOTATION DE L’ARMÉE
RELATIF A LA CRÉATION AU RENGAGEMENT AU REMPLACEMENT ET AUX PENSIONS MILITAIRES
RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION CHARGÉE D’EXAMINER LE PROJET DE LOI
RELATIF A LA CRÉATION D’UNE DOTATION DE L’ARMÉE AU RENGAGEMENT AU REMPLACEMENT ET AUX PENSIONS MILITAIRES
LOI RELATIVE A LA CRÉATION D’UNE DOTATION DE L’ARMÉE AU RENGAGEMENT, AU REMPLACEMENT ET AUX PENSIONS MILITAIRES
TITRE Ier
DE LA DOTATION DE L’ARMÉE
TITRE II
DE L’EXONÉRATION DU SERVICE
TITRE III
DES RENGAGEMENTS
TITRE IV
DES PENSIONS DE RETRAITE DES SOUS-OFFICIERS, CAPORAUX OU BRIGADIERS OU SOLDATS
TITRE V
DISPOSITIONS GÉNÉRALES ET TRANSITOIRES
CIRCULAIRES ET DÉCRETS RELATIFS A LA LOI DU 26 AVRIL 1855
ET ANTÉRIEURS A LA PROMULGATION DU RÉGLEMENT D’ADMINISTRATION PUBLIQUE
RENGAGEMENTS
ENGAGEMENTS VOLONTAIRES APRÈS LIBÉRATION
PENSIONS DE RETRAITE
MESURES A PRENDRE IMMÉDIATEMENT POUR LES RENGAGEMENTS ET LES ENGAGEMENTS VOLONTAIRES APRÈS LIBÉRATION
PAYEMENT DES ALLOCATIONS ET DES HAUTES PAYES ATTRIBUÉES AUX RENGAGEMENTS ET AUX ENGAGEMENTS VOLONTAIRES APRÈS LIBÉRATION
DÉCRET
INSTRUCTION MINISTÉRIELLE ET RÉGLEMENT D’ADMINISTRATION PUBLIQUE
DÉCRET
TITRE PREMIER
De la Commission supérieure de la Dotation de l’armée
TITRE II
De la Caisse de la Dotation de l’armée. CHAPITRE Ier
MODE D’ADMINISTRATION
CHAPITRE II
RECETTES DE LA CAISSE DE LA DOTATION
CHAPITRE III
DÉPENSES DE LA CAISSE DE LA DOTATION
TITRE III
De la forme des Demandes d’Exonération et des conditions de leur admission
CHAPITRE Ier
EXONÉRATION DES JEUNES GENS COMPRIS DANS LE CONTINGENT
CHAPITRE II
EXONÉRATION DES MILITAIRES SOUS LES DRAPEAUX
TITRE IV
Des Rengagements et des Engagements volontaires après libération
CHAPITRE Ier
DES RENGAGEMENTS
CHAPITRE II
DES ENGAGEMENTS VOLONTAIRES APRÈS LIBÉRATION, AUTORISÉS PAR L’ARTICLE 13 DE LA LOI DU 26 AVRIL 1855
TITRE V
Des Remplacements par voie administrative et entre parents
CHAPITRE 1er
REMPLACEMENT PAR VOIE ADMINISTRATIVE
CHAPITRE II
REMPLACEMENT ENTRE PARENTS JUSQU’AU QUATRIÈME DEGRÉ
TITRE VI
Des Pensions
CHAPITRE 1er
DISPOSITIONS PRÉLIMINAIRES
CHAPITRE II
DES PENSIONS AUX SOUS-OFFICIERS, CAPORAUX OU BRIGADIERS ET SOLDATS DES CORPS QUI SE RECRUTENT PAR LA VOIE DES APPELS
CHAPITRE III
DISPOSITIONS D’ORDRE
TITRE VII
Des Dispositions particulières aux corps de l’armée de mer qui se recrutent par la voie des appels
TABLEAU ET MODÈLES. ANNEXÉS AU DÉCRET PORTANT RÈGLEMENT D’ADMINISTRATION PUBLIQUE EN DATE DU 9 JANVIER 1856
MODÈLES. ANNEXÉS A L’INSTRUCTION MINISTÉRIELLE
