Читать книгу Guide pratique des services de la Caisse des dépôts et consignations - Joseph Barthes - Страница 4

Table des matières

Les nombreuses modifications apportées aux différents services de la Caisse des dépôts et consignations depuis l’envoi des Instructions générales, l’extension que prennent chaque jour ces services, nous ont amené à la publication de ce Guide qui, nous en sommes persuadé, est appelé à faciliter la tâche confiée aux préposés de la Caisse des dépôts et consignations dans les Trésoreries générales et les Recettes des finances.

Ce Guide purement pratique résume en un seul volume les premières instructions parues et les nombreuses circulaires qui les ont modifiées.

Un chapitre est consacré à chaque service:

Consignations judiciaires et administratives;

Notaires, L/C de dépôts;

Sociétés de Secours mutuels, etc., etc.

Chaque chapitre contient toutes les indications utiles concernant la réception des fonds, le remboursement, les pièces à exiger, les documents à produire en fin de dizaine, en fin d’année, etc., etc., les diverses opérations à effectuer par les préposés, etc., etc.

Le chapitre des Consignations judiciaires et administratives prévoit tous les cas de consignation: faillites, prix d’immeubles grevés d’inscriptions, distributions en justice, retenues en vertu d’oppositions, etc., etc.

Les consignations de rentes et valeurs mobilières, les cautionnements provisoires, tous les services d’ailleurs, ont fait l’objet d’une étude attentive et d’une indication complète des justifications, écritures à exiger ou à passer, que les opérations demandées peuvent comporter.

Pour en faciliter l’emploi, une table méthodique et une table alphabétique des matières, placées en tête de l’ouvrage, assurent aux recherches une promptitude et une sécurité complètes.

De plus, après chaque article, ont été ménagés des blancs qui permettent la mise à jour et la correction de ce Guide au fur et à mesure des nouvelles instructions.

En résumé, ce Guide d’une incontestable utilité permettra à MM. les Préposés de la Caisse des dépôts et consignations d’assurer avec facilité et exactitude, sans recherches dans d’innombrables instructions et circulaires si souvent modifiées, le service si délicat et plein de difficultés, dont ils sont chargés.

Avril 1897.