Читать книгу Traité des Arènes construites au Pays de Liége - L.-M.-G de Crassier - Страница 2

CHAPITRE PREMIER

CHAPITRE II

CHAPITRE III

CHAPITRE IV

PARAGRAPHE PREMIER

ORIGINE DES ARÈNES

§ II

POURCHASSES ET ROTICES DES ARÈNES.

DISTRICTS ET LIMITES DES ARENES.

AVANTAGES ET BÉNÉFICE DES ARÈNES.

DÉSIGNATION DES ARÈNES ET DES ARÈNES FRANCHES.

DES ABATTEMENS.

PARAGRAPHE PREMIER

DE LEURS TITRES DROITS ET PRÉROGATIVES

§ II

DU CENS D'ARÈNE.

DROITS DE ARÈNIERS MAINTENUS PAR LES LOIS ACTUELLES.

§ III

LES ARÈNIERS SONT-ILS DANS L'OBLIGATION D'ENTRETENIR ET. RÉPARER LES ARÈNES?

PARAGRAPHE PREMIER.

ORIGINE DES TITRES DES EXPLOITANS.

§ II.

MOYENS DES EXPLOITANS POUR S'AFFRANCHIR DU CENS D'ARÈNE.

ATTEINTES ET DOMMAGES CAUSÉS AUX ARÈNES.

DES CONTESTATTIONS MODERNES ENTRE LES EXPLOITANS ET LES. ARÈNIERS.

$ V.

UTILITÉ DES ARÈNES AUX POMPES À VAPEUR.

PARAGRAPHE UNIQUE.

ANCIENNE ADMINISTRATION DU CHARBONNAGE ET DES EAUX.

FIN.