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Raoul Allier. La Séparation des Églises et de l'État
Une Campagne du 'Siècle'. Raoul Allier. La Séparation des Églises et de l'État ; l'enquête du 'Siècle'. Préface de Henri Brisson. Résultats et conclusions de cette enquête, par J.-L. de Lanessan
Table des matières
la séparation des Églises et de l’Etat
PRÉFACE
TROIS PROJETS DE LOI
I
Une négation de l’histoire
II
La question des synodes
III
Un amendement malheureux
IV
La précaution inutile
V
Une correction à préciser
VI
Associations cultuelles
VII
Encore les associations cultuelles
VIII
Confiscations arbitraires
IX
Autres confiscations
X
L’État entrepreneur de messes
XI
Autres questions de propriété
XII
Les édifices antérieurs au Concordat
XIII
Solutions de guerre civile
XIV
Solution de bonne volonté
XV
Indemnités et pensions
XVI
Le projet de M. Bienvenu-Martin
XVII
Questions d’impôts
XVIII
Le nouveau projet et la commission
XIX
Police des cultes
XX
La liberté de culte
XXI
La caisse de liberté
XXII
Sur le seuil
L’ENQUÊTE DU «SIÈCLE»
I
LE QUESTIONNAIRE ET LES RÉPONSES
I. — Les protestants
Premier septembre 1904
24 novembre 1904
26 décembre 1904
28 novembre 1904
Premier décembre 1904
4 décembre 1904
5 décembre 1904
7 décembre 1904
10 décembre 1904
13 décembre 1904
16 décembre 1904
18 et 23 décembre 1904
24 décembre 1904
25 décembre 1904
27 décembre 1904
5 janvier 1905
20 janvier 1905
13 mars 1905
LES RÉPONSES
II. — Les israélites. 3 décembre 1904
25 février 1905
III. — Un philosophe
13 février 1905
II
CHEZ LES ÉVÊQUES
I. — A l’évêché de Troyes
II. — A l’évêché de Nancy
III. — A l’évêché de Beauvais
IV. — A l’évêché d’Amiens
V. — A l’évêché d’Arras
VI. — A l’archevêché de Cambrai
VII. — A l’évêché de Meaux
VIII. — A l’évêché d’Évreux
IX. — A l’évêché de Bayeux
X. — L’archevêque d’Aix
XI. — A l’évêché du Mans
XII. — A l’archevêché de Rennes
XIII. — A l’évêché de Quimper
III
DOCUMENTS. I. — Les catholiques
Premier et 3 janvier 1905
8 décembre 1904
Premier mars 1905
13 mars 1905
26 février 1905
6 mars 1905
5 mars 1905
5 mars 1905
6 mars 1905
8 mars 1905
10 mars 1905
11 mars 1905
11 mars 1905
13 mars 1905
16 mars 1905
II. — Les protestants
12 décembre 1904
23 décembre 1904
21 décembre 1904
10 janvier 1905
11 novembre 1904
27 décembre 1904
26 décembre 1904
21 février 1905
20 mars 1905
III. — Les israélites
9 décembre 1904
IV. — Les libres-penseurs
27 novembre 1904
V. — La lettre des cardinaux
RÉSULTATS DE CETTE ENQUÊTE CONCLUSIONS
ANNEXES
I. — 18 GERMINAL AN X
Loi relative à l’organisation des cultes
II. — 26 mars 1852
III. — 19 mars 1859
IV. — 13-15 novembre 1873
V. — Premier août 1879
VI. — Décret du 17 mars 1808 qui ordonne l’exécution du règlement du 10 décembre 1806 sur les Juifs
VII. — Loi du 8 février 1831
VIII. — 25 mai 1844
IX. — Enoyolique Quanta Cura
X. — Projet de loi tendant à la séparation des Églises et de l’État
XI. — Proposition de loi tendant à la séparation des Églises et de l’État déposée par M. Combes, président du Conseil des ministres
XII. — Le projet Combes et la Commission
XIII. — Le texte du projet soumis à la Chambre
