Читать книгу Destruction de la fortune mobiliaire en France par le monopole de l'hôtel des ventes - Victor Charles Préseau - Страница 2

AVANT-PROPOS

INTRODUCTION

CHAPITRE I er

LE COMMERCE DES OBJETS D’ART

CHAPITRE II

L’HOTEL DES VENTES

I. — CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES

II. — LE PUBLIC.

III. — LES EXPERTS.

IV. — LES CRIEURS.

V. — LES COMMISSIONNAIRES

CHAPITRE III

UN PEU D’HISTOIRE — ILLÉGALITÉS FLAGRANTES CURIEUX TRIPOTAGES

CHAPITRE IV

LA VOIE DOULOUREUSE — INQUIÉTUDES DU COMMERCE

1° Pièces constatant que les ventes faites dans les salles des commissaires-priseurs facilitent la disparition des marchandises provenant de source illicite.

2° Pièce constatant que des marchandises de mauvaise qualité et d’une nature autre que celle indiquée, de manière à tromper l’acheteur, sont vendues dans les salles publiques.

3° Pièce prouvant la legèreté avec laquelle est constatée l’origine des marchandises mises en vente.

4° Pièce constatant acte de commerce de la part d’un officier ministériel.

5° Pièce constatant les moyens employés pour faire des ventes de brocante dans des maisons particulières.

CHAPITRE V

LA LESSIVE EN FAMILLE — VÉRITÉS ACCABLANTES PREUVES SANS RÉPLIQUE

CHAPITRE VI

DE LA LIBERTÉ DES VENTES — CE QUE COUTE LA SERVITUDE

CHAPITRE VII

LES PREUVES ABONDENT — LE BAT AU BAUDET

CHAPITRE VIII

LE PACTOLE — BÉNÉFICES RÉALISÉS PAR LES COMMISSAIRES-PRISEURS

CHAPITRE IX

LE PACTOLE COULE TOUJOURS

CHAPITRE X

LE DOIGT DE DIEU

CHAPITRE XI

LES SYNDICATS

CHAPITRE XII

UN DANGER NOUVEAU

CHAPITRE XIII

PROJET D’ADRESSE A L’ASSEMBLÉE NATIONALE

CHAPITRE XIV

CONCLUSION