Читать книгу Cahiers de doléances de la sénéchaussée d'Angoulême et du siège royal de Cognac - Département de la Charente - Страница 2
Table des matières
ОглавлениеDES COMMUNAUTÉS DE LA SÉNÉCHAUSSÉE D’ANGOULÊME QUI FURENT APPELÉES LES 11 ET 12 MARS 1789.
COMMUNAUTÉS DU RESSORT DU SIÈGE ROYAL DE COGNAC AYANT COMPARU À COGNAC.
I. LOIS CONSTITUTIONNELLES ET ADMINISTRATION GÉNÉRALE.
III. BESOINS PARTICULIERS DE LA PROVINCE.
IV. BESOINS PARTICULIERS DE LA VILLE.
V. RÉCLAMATIONS PARTICULIÈRES DU COMMERCE.
III. — SUJETS DE REMONTRANCES.
CCXLVIII
Demandes particulières de la ville et qui intéressent assez généralement la province.