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COMMISSION IMPÉRIALE.

Table des matières

NAPOLÉON,

Par la grâce de Dieu et la volonté nationale Empereur des Français,

A tous présents et à venir, salut;

Sur le rapport de notre ministre secrétaire d’État au département de l’agriculture, du commerce et des travaux publics;

Vu nos décrets des 8 mars et 22 juin dernier, portant qu’il sera ouvert à Paris, le 1er mai 1855, une Exposition universelle des produits de l’agriculture, de l’industrie et des beaux-arts;

Avons décrété et décrétons ce qui suit:

ARTICLE PREMIER.

Table des matières

L’Exposition universelle des produits de l’agriculture, de l’industrie et des beaux-arts est placée sous la direction et la surveillance d’une Commission, qui sera présidée par notre bien-aimé cousin le prince Napoléon.

ART. 2.

Table des matières

Sont nommés membres de cette Commission:

MM. BAROCHE, président du Conseil d’Etat;

Élie de BEAUMONT, sénateur, membre de l’Institut;

BILLAULT, président du Corps Législatif;

BLANQUI, membre de l’Institut, directeur de l’école supérieure du commerce;

Eugène DELACROIX, peintre, membre de la commission municipale et départementale de la Seine;

Jean DOLLFUS, manufacturier;

ARLÈS-DUFOUR, membre de la chambre de commerce de Lyon;

DUMAS, sénateur, membre de l’Institut;

Baron Charles DUPIN, sénateur, membre de l’Institut;

HENRIQUEL DUPONT, membre de l’Institut;

Comte de GASPARIN, membre de l’Institut;

GRÉTERlN, conseiller d’État, directeur général des douanes et des contributions indirectes;

HEURTIER, conseiller d’État, directeur général de l’agriculture et du commerce;

INGRES, membre de l’Institut;

LEGENTIL, président de la chambre de commerce de Paris;

LE PLAY, ingénieur en chef des mines;

Comte de LESSEPS, directeur des consulats et des affaires commerciales au ministère des affaires étrangères;

MÉRIMÉE, sénateur, membre de l’Institut;

Michel CHEVALIER, conseiller d’État, membre de l’Institut;

MIMEREL, sénateur;

Général MORIN, directeur du Conservatoire impérial des arts et métiers;

Comte de MORNY, député au Corps Législatif, membre du conseil supérieur du commerce, de l’agriculture et de l’industrie;

Prince de la MOSKOWA, sénateur;

Duc de MOUCHY, sénateur, membre da conseil supérieur du commerce, de l’agriculture et de l’industrie,

Marquis de PASTORET, sénateur, membre de l’Institut

Émile PÉREIRE, président du conseil d’administration du chemin de fer du Midi;

Général PONCELET, membre de l’Institut;

REGNAULT, membre de l’Institut, administrateur de la manufacture impériale de Sèvres;

SALLANDROUZE, manufacturier, député au Corps Législatif;

De SAULCY, membre de l’Institut, conservateur du Musée d’artillerie;

SCHNEIDER, vice-président du Corps Législatif, membre du conseil supérieur du commerce, de l’agriculture et de l’industrie;

Baron SEILLIÈRE (Achille);

SEYDOUX, député au Corps Législatif,

SIMART, membre de l’Institut;

TROPLONG, président du Sénat, premier président de la Cour de cassation, membre de l’Institut;

Maréchal comte VAILLANT, grand maréchal du palais. sénateur, membre de l’Institut;

VISCONTI, membre de l’Institut, architecte de l’Empereur.

ART. 3.

Table des matières

La Commission est divisée en deux sections:

La section des beaux-arts,

La section de l’agriculture et de l’industrie.

Sont membres de la section des beaux-arts:

MM. BAROCHE,

Eugène DELACROIX,

HENRIQUEL-DUPONT,

INGRES,

MÉRIMÉE,

Comte de MORNY,

MM. Prince de la MOSKOWA,

Duc de MOUCHY,

Marquis de PASTORET,

De SAULCY.

SIMART,

VISCONTI .

ART. 4.

Table des matières

En cas d’absence du Prince Napoléon, la Commission, réunie en assemblée générale, sera présidée par le Ministre d’État, ou par le Ministre de l’agriculture, du commerce et des travaux publics, et, à leur défaut, par un vice-président, qui sera nommé au scrutin dans la première séance.

La section des beaux-arts sera présidée par le Ministre d’État;

La section de l’agriculture et de l’industrie, par le Ministre de l’agriculture, du commerce et des travaux publics.

Chaque section fera choix d’un vice-président.

ART. 5.

Table des matières

Sont nommés:

Secrétaire général de la Commission, M. ARLÈS-DUFOUR.

Secrétaire général adjoint, M. Adolphe THIBAUDEAU.

M. DE MERCEY, chef de la section des beaux-arts au ministère d’État, est nommé secrétaire de la section des beaux-arts.

M. AUDIGANNE, chef du bureau de l’industrie, et M. CHEMIN-DUPONTÈS, chef du bureau du mouvement général du commerce et de la navigation au Ministère de l’agriculture, du commerce et des travaux publics, sont nommés secrétaires de la section de l’agriculture et de l’industrie.

ART. 6.

Table des matières

Notre ministre d’État et notre ministre secrétaire d’État au département de l’agriculture, du commerce et des travaux publics, sont chargés de l’exécution du présent décret.

Fait au palais des Tuileries, le 24 décembre 1853.

Signé : NAPOLÉON.

Par l’Empereur:

Le ministre d’État.

Signé, ACHILLE FOULD.

Le Ministre secrétaire d’État

au département de l’agriculture, du commerce

et des travaux publics.

Signé, P. MAGNE.

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