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AVANT-PROPOS

LE SERMENT DE LIBERTÉ-ÉGALITÉ ET QUELQUES DOCUMENTS INÉDITS DES ARCHIVES VATICANES

LE SERMENT A LA CONSTITUTION CIVILE DU CLERGÉ (27 NOVEMBRE 1790)

CHAPITRE PREMIER

CHAPITRE II

I. — LES TEXTES DE LOI.

II. — L’OBJET DU SERMENT.

III. — INTERVENTION DE PIE VI.

IV. — LA RÉSISTANCE DE L’ÉGLISE DE FRANCE.

V. — QUATRE SUPPLIQUES CONSERVËES AUX ARCHIVES VATICANES.

CHAPITRE III

I. — LES TEXTES DE LOI.

II. — LA PRESTATION DU SERMENT.

CHAPITRE IV

APPENDICES

I

II

III

IV

V

VI

VII

VIII