Читать книгу Histoire de la vallée et du prieuré de Chamonix - André Perrin - Страница 2
Table des matières
ОглавлениеORGANISATION COMMUNALE, LIBERTÉS PERSONNELLES ET RÉELLES, LIMITATION DES DROITS DES PRIEURS
DES DOTATIONS, DONATIONS, ÉCHANGES, GAGERIES
LIBERTÉS RÉELLES SURETÉS ACCORDÉES AUX PROPRIÉTÉS
LIMITATION DES DROITS SEIGNEURIAUX ET DES PRÉROGATIVES DES PRIEURS
JOUISSANCE ET USAGE DES FORÊTS, DES PATURAGES, DES COURS D’EAU, DE LA CHASSE, DES ÉPAVES
JUSTICE CRIMINELLE. — JUSTICE PÉNALE
AMENDES, COMPOSITIONS, POURSUITES ET JUGEMENTS
CAS PRÉVUS ET AMENDES PORTÉES DANS LES RÉGLEMENTS DE POLICE.
SUZERAINETÉ DES PRINCES DE SAVOIE SUR LA VALLÉE DE CHAMONIX
EXERCICE DES DROITS RÉGALIENS PAR LES PRIEURS
COMPTES-RENDUS DES RECETTES ET DES DÉPENSES DU PRIEURÉ de 1389 à 1399.
VISITES DES ÉVÊQUES DE GENÈVE. ÉGLISES. — CHAPELLES. — CONFRÉRIES