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CHAPITRE Ier.

Table des matières

COMMANDE GÉNÉRALE ET RÉPARTITION DES CONTINGENTS.

Tous les ans, le Ministre de la guerre fixe pour chaque dépôt le nombre et la catégorie des chevaux à acheter, les corps ou établissements auxquels ces animaux sont destinés et les établissements de transition, où les chevaux âgés de moins de 5 ans devront être conservés.

La répartition de la commande générale entre les dépôts est basée sur les prévisions et propositions des commandants de circonscription et de dépôt, d’après les ressources probables de l’élevage; elle peut, en cas de nécessité, être modifiée au cours des achats, soit par les commandants de circonscription dans l’étendue de leur commandement, soit par l’inspecteur permanent pour les dépôts qui relèvent directement de son autorité ; toutefois, toute modification devra, au préalable, être autorisée par le Ministre de la guerre.

Ci-joint le tableau de la commande générale, donnant le nombre de chevaux de chaque catégorie à acheter et à livrer par les dépôts de remonte pendant l’année 1903.

La répartition des contingents entre les corps de troupes à cheval et les Ecoles se trouve dans une circulaire paraissant chaque année vers le mois d’août au Bulletin officiel (Direction de la Cavalerie, Bureau des Remontes).

Tous les chevaux qui sont encore dans les dépôts le 1er janvier de chaque année, ainsi que ceux qui sont déjà livrés aux annexes par ces dépôts, au titre de l’année qui commence, doivent concourir à la formation des contingents concurremment avec tous ceux que les dépôts achèteront à partir de cette époque jusqu’à ce que les contingents à livrer soient assurés.

Commande générale donnant le nombre de chevaux de chaque catégorie à acheter

et à livrer par les dépôts de remonte pendant l’année 1903.


Une fois la formation des contingents de l’année assurée, les dépôts peuvent acheter dans chaque catégorie, sauf en artilleurs trait, autres que ceux des batteries indépendantes, des chevaux de 3 ans et demi à partir du 1er octobre, ou plus tôt si le Ministre en donne l’ordre, en nombre égal à la différence entre la commande de l’année et le nombre de chevaux achetés depuis le 1er janvier pour assurer la formation des contingents.

Le cheval de guerre en France et à l'étranger : manuel de l'officier acheteur

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