Читать книгу Du consentement des époux au mariage : d'après le droit romain, le droit canonique, l'ancien droit français - Ernest Désiré Glasson - Страница 2

PREMIÈRE PARTIE.

I. DROIT ROMAIN.

CHAPITRE I.

CHAPITRE II.

CHAPITRE III.

CHAPITRE IV.

CHAPITRE V.

CHAPITRE VI.

II. DROIT CANONIQUE () .

CHAPITRE 1.

CHAPITRE II.

CHAPITRE III.

CHAPITRE IV.

SECTION I.

A. De la violence proprement dite.

B. Du rapt.

SECTION II.

A. Des différentes espèces d’erreurs.

B. Des effets de l’erreur.

SECTION III.

CHAPITRE V.

III. ANCIEN DROIT FRANÇAIS.

CHAPITRE I.

CHAPITRE II.

CHAPITRE III.

CHAPITRE IV.

SECTION I.

SECTION II.

SECTION III.

CHAPITRE V.

SECONDE PARTIE.

CHAPITRE I.

CHAPITRE II.

CHAPITRE III.

CHAPITRE IV.

CHAPITRE V.

SECTION I.

SECTION II.

SECTION III.

CHAPITRE VI.

SECTION I.

SECTION II.

A. Qui peut demander la nullité pour cause de violence ou d’erreur?

B. Comment se couvre l’action en nullité ?

C. De la demande en nullité et du jugement.

D. Des effets de l’annulation du mariage.

TROISIÈME PARTIE.

CHAPITRE 1.

SECTION I.

SECTION II.

SECTION III.

CHAPITRE II.

CONCLUSION.