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SEIZIÈME ASSEMBLÉE.—DU 11 MAI 1791

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Table des matières

Assemblée générale de la section des Postes

du mercredi onze mai mil sept cent quatre-vingt-onze.

La section des Postes convoquée en la manière accoutumée sur la pétition de cinquante citoyens actifs, il a été fait lecture du procès-verbal de la dernière séance, lequel s'étant trouvé conforme a reçu la sanction.

Il a été ensuite fait lecture de la pétition qui formait le sujet de la convocation, et, après l'appel des citoyens présents à l'Assemblée, le nombre s'est trouvé être de cent quatre, alors l'Assemblée aux termes des décrets étant en état de délibérer, il a été fait lecture:

1o D'une délibération d'une (sic) section de l'Hôtel-de-Ville, du six du présent mois, concernant les adjudications des constructions à faire dans la ville de Paris, au compte de la Commune[172]. La matière mise en délibération, l'Assemblée a adhéré à ladite délibération en ce qui concerne la dénonciation, que la section fait au Directoire du Département de la conduite du Tribunal de police chargé des adjudications, et quant à ce qui concerne les adjudications, l'Assemblée a arrêté que, comme il y a eu beaucoup de réclamations, sur le mode des adjudications qui favorise quelques individus, la Municipalité sera priée d'employer une autre manière qui puisse, autant que faire se pourra, y faire participer tous les corps d'entrepreneurs.

M. Montpellier a rendu compte de la mission dont il avait été chargé avec M. Desvieux en l'Assemblée du neuf du présent mois, au désir de la délibération de la section de la Fontaine-de-Grenelle du vingt avril dernier[173].

Fait et arrêté en l'Assemblée générale de la section des Postes les jour et an susdits.

J. Mareschal. Sauvage.
Procès-verbaux de l'Assemblée générale de la section des Postes

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