Читать книгу Het Auteursrecht in het Nederlandsche en internationale recht - H. L. de Beaufort - Страница 4

Inhoudsopgave

Actes 1884 Actes de la Conférence internationale pour la protection des droits d’auteur réunie à Berne du 8 au 19 septembre 1884, Berne 1884.

Actes 1885 Actes de la 2^me Conférence internationale pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques réunie à Berne du 7 au 18 Septembre 1885, Berne 1885.

Actes 1886 Actes de la 3^me Conférence internationale pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques réunie à Berne du 6 au 9 septembre 1886, Berne 1886.

Actes 1896 Actes de la Conférence réunie à Paris du 15 avril au 4 mai 1896, Berne Bureau international de l’Union 1897.

Actes 1908 Actes de la Conférence réunie à Berlin du 14 octobre au 14 novembre 1908, Berne Bureau de l’Union internationale littéraire et artistique 1909.

D. A. Le Droit d’Auteur, organe officiel du Bureau de l’Union internationale pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques.

Ontw. B. K. Gewijzigd ontwerp van wet tot regeling van het auteursrecht op werken van beeldende kunst.

W. A. R. Wet van 28 Juni 1881 (Staatsblad no. 124) tot regeling van het auteursrecht.