Читать книгу La justice privée en droit moderne - Alexandre Vallimaresco - Страница 3

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Cette étude est consacrée, comme son titre l’indique, à la justice privée en droit moderne. C’est dire qu’il ne sera question que de cette forme de justice privée, compatible avec l’organisation sociale et la civilisation actuelles de la plupart des Etats modernes. Etant donné que toute violence grave est et doit être réprimée par les lois, qu’en principe, la mise à exécution des droits appartient à l’autorité publique, la justice privée dont nous nous occupons ne saurait être qu’un auxiliaire excepceptionnel, mais parfois indispensable de la justice étatique, ne se manifestant que par des actes nullement attentatoires à l’ordre public, base de toute société. L’admission de la justice privée par deux des codifications les plus récentes et les plus importantes, nous voulons parler du Code civil allemand de 1896 et du Code suisse des obligations de 1911 a rendu de l’actualité à la question de la justice privée qui semblait être reléguée dans le domaine de l’histoire. Voilà pourquoi, après les rares auteurs qui, en France se sont occupés de la justice privée moderne, nous avons entamé cette étude, destinée à présenter l’institution sous son aspect actuel. Nous avons cependant trouvé utile de consacrer quelques développements à l’étude de la justice privée en droit romain, étant convaincus que l’on ne peut se faire une idée juste d’une institution sans se reporter à l’œuvre magistrale que constitue le droit romain. En outre, comme la plupart des études consacrées à la justice privée en droit romain, ne s’occupent que de la justice privée solennelle ou anarchique, nous croyons qu’il est nécessaire de montrer que les Romains ont connu une forme de justice privée sensiblement analogue à celle que nous étudions. Enfin, comme le droit allemand est issu directement du droit romain qui formait encore le droit commun en Allemagne avant le Code civil, l’analyse de la justice privée romaine est indispensable pour pouvoir bien comprendre l’institution consacrée par le Code civil allemand ⁽⁾.

Nous avons laissé à la fin l’étude de la justice privée en droit français, à cause de l’imprécision où se trouve encore l’institution dans le droit français, imprécision due à l’absence de texte la visant directement en même temps que de l’absence d’une théorie d’ensemble élaborée par la jurisprudence ou la doctrine. L’analyse préalable des institutions de justice privée dans les droits étrangers, nous permettra, croyons-nous, en nous ouvrant certains horizons, de faire une synthèse de la question en droit français.