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Table des matières

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INTRODUCTION

BUT ET PLAN DE L’OUVRAGE

PREMIÈRE PARTIE

I

II

III

DEUXIÈME PARTIE

I

§ 1 er . — Le Tanzimât jusqu’à la guerre de Crimée

§2. — Le Tanzimât après la guerre de Crimée, jusqu’à la mort d’Abd-ul-Medjid

II

§ 1 er . — Avant la guerre de Crimée

§ 2. — Après la guerre de Crimée.

III

IV

TROISIÈME PARTIE

I

II

§ 1 er . — Création de la Banque Impériale Ottomane

§ 2. — Principaux établissements de crédit créés sous le règne d’Abd-ul-Aziz

III

IV

Historique

Le régime de la propriété immobilière en Turquie d’après le code de la propriété foncière publié le 21 avril 1858

Du droit d’acquérir pour les étrangers

De la possession en Turquie

V

VI

VII

VIII

QUATRIÈME PARTIE

I

II

III

IV

V

VI

VII

VIII

IX

X

XI

XII

CINQUIÈME PARTIE

I

§ 1er. — Liquidation des emprunts

§ 2. — Fixation du taux de l’intérêt et de l’amortissement

§ 3. — Les revenus concédés

§ 4. — Organisation et pouvoirs du conseil d’administration de la Dette publique ottomane

§ 5. — Dispositions diverses

II

§ 1 er . — Caisse de la Dette publique égyptienne

§ 2. — Contrôle international en Grèce

§ 3. — Administration autonome des monopoles en Serbie

III

IV

SIXIÈME PARTIE

I

§ 1 er . — Gestion des revenus concédés

A. — Les assignations fixes

B. — Revenus dont la gestion appartient directement à l’administration de la Dette publique ottomane

C. — Revenus affermés: la Régie cointéressée des tabacs de l’empire ottoman

D. — Les revenus concédés qui n’ont pas encore été perçus par l’administration de la Dette ottomane

§ 2. — Emploi des revenus

§ 3. — Extension des attributions du conseil de la Dette publique ottomane conférées par le gouvernement ottoman

II

A. — RÉSEAU DE LA TURQUIE D’EUROPE

§ 1 er . — Lignes de la Turquie d’Europe avec garanties kilométriques

§ 2. — Les lignes de chemins de fer de la Turquie d’Europe affermées

B. — RÉSEAU DE LA TURQUIE D’ASIE

III

IV

§ 1 er . — Le système fiscal

§ 2. — L’administration financière

§ 3. — Le contribuable

CONCLUSION

Essai sur l'histoire financière de la Turquie

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