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Article premier.–Envoi des pièces à l’Evêché.

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Chaque année, le vicaire rural, ou un autre désigné par l’Evêque, devait envoyer à Mgr de Granier, ou à son vicaire général, le compte-rendu des conférences de chaque vicariat. A moins d’ordre contraire, il pouvait surseoir à cet envoi jusqu’au synode,

Mgr d’Arenthon veut que l’envoi se fasse après chaque conférence, et Mgr Isoard dans les huit jours suivant chaque réunion.

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