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Table des matières

LES MISÈRES D’UN CANTON DE SAINTONGE AU XVII^e SIÈCLE. DOLÉANCES CONTRE LA DAME DE THÉON

«A Madame,

«MADAME, il n’y a à présent chose en votre baronnie de Didonne qui mérite de vous en donner advis, si ce n’est la piteuse et déplorable calamité de la majeure part de vos pauvres sujets et tenanciers de vos bourgs de Meschers, Saint-Georges, et Semussac, qui sont toujours continués d’être grandement travaillés par la dame de Théon, votre vassale, qui nous a fait condamner jusqu’au nombre de sept à huit vingts, les uns à être roués et les autres pendus; ne se contentant les deux dernières apnées de leur avoir fait prendre tous leurs fruits et meubles, elle fit périr de faim, l’année dernière, ès deux paroisses de Meschers et de Saint-Georges, plus de cinq à six cents âmes. C’est pourquoi, Madame, ils m’ont prié de supplier Votre Grandeur, comme je fay très humblement, de vouloir avoir compassion de nous tous et employer votre autorité à notre conservation, étant autrement impossible de pouvoir subsister et demeurer en nos pauvres maisons à demi ruinées, et plus cela regarde grandement, Madame, Votre Grandeur et de Messeigneurs, qu’il faille que, par le moyen d’une vassale et injustement, tous vos pauvres sujets soyent ruinés et par ainsi les deux plus éminens bourgs de votre baronnie rendus inhabitables et déserts. Vos dits pauvres sujets ont député un d’entr’eux aux fins de vous faire entendre au vrai nos justes plaintes, et à mesdits Seigneurs... Votre Grandeur, s’il lui plaît, me commandera ce qu’elle voudra que je fasse... Signé : HORRY.

«De votre bourg de Meschers, ce 2C^e avril 1623 .»

UN TABLEAU DE L’ÉTAT DE LA VILLE DE SAINTES AU XVIII^e SIÈCLE

«Saintes, capitale de la Saintonge, est très bien située pour le commerce des denrées de cette province, et de celle de l’Angoumois La rivière de Charente, qui y est d’une grande profondeur, seroit navigable jusqu’à Rochefort, si le pont de Taillebourg n’existoit pas. Cette province fournit abondamment des vins, des eaux-de-vie, du bled, des bois de construction et à brûler, des fourrages, etc. Saintes peut devenir l’entrepôt d’une partie de ces productions, dont plusieurs se portent à Coignac, pour ensuite redescendre la rivière, et passer devant cette ville, afin de suivre leur destination de commerce.... Il seroit intéressant de favoriser et même d’exciter l’industrie des habitants qui s’adonnent au commerce, non seulement en n’augmentant pas leur quote pour la taille et pour l’industrie, mais au contraire en leur accordant des grâces et les soulageant d’une partie de leurs impositions.

«Quant à l’intérieur de la ville, il est intéressant pour le bien des habitans d’y jetter un coup d’œil. Les inspecteurs de police ou commissaires ou autres sous-ordre demandent à être vivement excités pour veiller au bon ordre général, pour faire relever les boues et fumiers, et surtout pour les faire enlever. La fermentation qu’éprouvent.ces immondices, répandent une odeur infecte et une insalubrité générale très dangereuse. Les pluies et les charrettes entraînent une partie de ces fumiers sur les pavés et dans les ruisseaux qui, n’ayant point de pente, rendent les rues pires que les plus mauvais chemins des villages. Une partie des rues de la ville servant de passage aux charrettes des rouliers et autres pesantes voitures publiques, les pavés qu’on y fait sont détruits en moins de six mois et laissent subsister pendant trois ans, terme où on les refait, des ornières et des trous où ces meures voitures s’embourbent et s’enrochent au point que le passage public est quelquefois intercepté, et que souvent les rouliers qui sont dans l’usage de se réunir sur la route sont obligés de se prêter mutuellement leurs chevaux, et de mettre deux et trois attelages sur leurs charrettes, pour les sortir de ces précipices. Comme les rues sont en général très étroites, les voitures passant perpétuellement sur les mêmes points, les affaissent promptement, y creusent des trous et des ornières qui subsistent et s’agrandissent, jusqu’au renouvellement des dits pavés. N’y auroit-il pas quelqu’équité que les Ponts et Chaussées vinssent au secours de la ville, pour y réparer chaque année, comme cela se pratique pour les grands-chemins, les rues qui servent de passage aux voitures publiques? car non seulement ces rues sont mises hors de service, mais, après un certain tems, les rouliers les laissent pour passer dans d’autres qu’ils réduisent comme les premières, ce qui produit un double domage qui ne se répare pas de longtems.

«Autre inconvénient auquel il seroit très instant de remédier. Il n’y a dans cette ville ni pompe ni seaux pour les incendies. Les maisons y sont en général très vieilles: l’intérieur en est presque tout cloisonné en planches; les escaliers sont en bois et les rues sont très étroites. Un incendie arrivant, la ville peut être consumée dans une nuit. Ne seroit-il pas possible d’avoir un dépôt de seaux à l’hôtel de ville et de créer une compagnie de secours, pour, au premier coup de tocsin, en réunir les membres dans la cour de cet hôtel et les conduire au lieu du désastre? et en augmentant les moyens ne pourroit-on pas, par la suite, se procurer une ou deux pompes à incendies, dont la compagnie de secours auroit la conduite?»

(Note d’une écriture du XVIII^e siècle, probablement du maire Guillaume Gaudriaud, conservée aux Archives de la Charente-Inférieure et déjà publiée par le Baron Eschassériaux: Etudes, Documents et Extraits relatifs à la ville de Saintes).

EXTRAITS DES DÉLIBÉRATIONS DU CORPS DE VILLE DE SAINTES (sur les prétentions du chapitre et clergé de la ville de se soustraire aux obligations des charges et taxes imposées par la Municipalité.)

«1732, 18 novembre. — Au conseil tenu en l’hôtel de cette ville par nous Jacques Berry, conseiller du roy au présidial, maire et colonel de la dite ville et fauxbourgs, auquel ont assisté Messieurs de Closmorin, prestre-vicaire général de ce diocèze, et Bouquinville, aussi prestre et vice-gérent du même diocèze, députés du clergé ; M. Chevallier-Deslandes, conseiller au roy du dit siège, député de Messieurs du présidial; MM. Reveillaud, Mareschal, eschevins; Charrier, Reveillaud de Changrelou, Senné jeune et Duchesne, conseillers dudit hostel; M, Faure, receveur des tailles de cette Election; et autres habitants soussignés, assemblés au son de la cloche à la manière accoutumée, avec le sieur Senné, procureur-sindic ; a esté proposé par M. le Maire que, depuis près de vingt-cinq ans, la communauté s’est endettée de plus de trente mille livres soit, pour les cazernes, réparations et entretien d’icelles qui vont à près de deux mille livres par an, que pour les autres besoins publics.... ce qui a donné lieu aux dits habitants et à plusieurs de leurs créanciers de se pourvoirs au conseil du Roy pour avoir des régallements sur l’Electrion...; mais il n’a pas été possible d’en obtenir à l’égart des casernes, de sorte que les ouvriers à qui il est deu gémissent et refusent de travailler, et même Monseigneur l’intendant a fait sçavoir à la communauté... que l’intention de Sa Majesté estoit de n’accorder aucuns régallements à ce sujet; que la communauté n’avoit qu’à chercher quelques expédients convenables pour elle, comme de demander l’imposition d’un certain droit sur le vin et autres boissons qui entrent en la présente ville et fauxbourgs, dont le produit seroit remis entre les mains d’un receveur préposé pour cela et employé tant aux loyers, réparations et entretien desdites casernes qu’au logement des officiers et netoyement des rues, réparation des pavés, auxquels le corps de ville est sujet, autres besoins, et à payer les anciens arrérages, sur quoy le dit sieur maire requiert qu’on ait à delibérer tout présentement.

«Lesdits sieurs députés du clergé ont dit que les besoins de la communauté des habitants n’intéressent en aucune façon le clergé, surtout en ce qui concerne les cazernes et le logement des troupes dont il est exempt aussi bien que des autres charges de ladite communauté, auxquels n’étant point tenu de contribuer, il serait injuste de l’asujetir à l’imposition proposée..., partant ils s’oposent à ladite imposition et en demandent acte. Signé : MARQUENTIN DE CLOSMORIN, vicaire général, et DE BOUGAINVILLE, vicaire général;

«... Sur quoy, ouy et ce requérant le procureur sindic, tous les habitans ayant mûrement délibéré et considéré que, comme la présente communauté n’a point de revenus suffisants pour ses besoins ordinaires, il luy serait impossible de subvenir à ceux concernant les cazernes et au payement des arrerages et moins encore au logement des officiers, à l’entretien de rues et pavés, ensemble aux frais des passages extraordinaires, ils consentent, nonobstant l’opposition de Messieurs du clergé, qu’il soit imposé sur chaque tonneau de vin et autres boissons qui entrera en la ville et fauxbourgs et qui passera sous les ponts, quarante sols, lequel sera payé par tous les habitans, exemps et non exemps, privilégiers et non privilégiers, parce que la destination du produit qui en reviendra intéresse également les privilégiés, par les raisons relevées par M. Deslandes, député du présidial, et que la perception du droit serait sujette à plusieurs inconvéniants si l’opposition estoit écoutée, le non privilégié pouvant facilement se servir du nom du privilégié pour entrer son vin dans une ville qui est remplie de privilégiés par le nombre des communautés tant de filles que d’hommes qui la composent, d’un nombreux chapitre, d’un colège, de dix curés, de plusieurs autres eclésiastiques, d’une quantité de noblesse et gens intéressés dans les affaires de Sa Majesté qui l’habitent, en sorte que, tout cela distrait, ensemble les artisans qui ne recueillent pas de danrées, il ne resterait qu’un petit nombre de bourgeois pour estre sujette au droit pour ne pouvoir s’en dispenser, et qui déserteraient bientôt la ville par la proximité de leurs biens de campagne....; c’est pourquoy le droit estant perceu sur le général des habitans sans distinction, chacun devra s’estimer heureux de trouver dans la communauté un fond capable de subvenir à tous les besoins de la ville; et afin d’en rendre la perception et la destination facile, lesdits habitants sont d’avis que le produit en soit remis entre les mains du receveur de cet hostel, pour emploi en estre fait au payement des loyers des cazernes, entretien d’icelles, en réparations et meubles, à payer les loyers des chambres que les officiers occupent, au nétoyement des rues, ou autres besoins extraordinaires, et le surplus, qui se trouvera chaque année, à acquitter les anciens arrérages qui sont deus. A cet effet, la communauté prie Monsieur le Maire de se pourvoir devers Monseigneur l’intendant, pour obtenir la permission de faire ladite. imposition. La délibération signée: Berry, maire, Chevalier-Deslandes, Réveillaud, premier échevin; Mareschal l’aîné, échevin; Faure, Charrier, Réveillaud, Perraud, Lamartinière, Arnaud, Brunet, Eveillé jeune, C. Senné, Delataste, Mareschal, Dégranges, Métayer, Duchesne, Constantin et Senné, procureur syndic. Signé : MARESCHAL, greffier secrétaire.»

AU ROY

«Sire,

«Les maire et échevins de la ville de Xaintes, qui ont eu connaissance des mémoires présentés de la part du clergé et du chapitre de Xaintes contenant leur opposition à la levée du droit de 40 sols par tonneau de vin et autres boissons dans la ville et fauxbourgs pour subvenir aux charges de la ville, répondent qu’il n’y a eu ni couleur ni dissimulation dans les motifs de leur demande. Ils les ont exposés naturellement, et on peut dire d’un costé que ni le clergé ni le chapitre n’en ont point détruit la solidité, et que de l’autre ils en ont omis d’essentiels.

«Pour en être convaincu, il suffit de se rappeler que l’imposition demandée a pour objet un bien général concernant le logement des troupes et l’entretien des cazernes, dont un bon citoyen ne doit jamais chercher l’exemption, parce que si le privilégié étoit exempté, la perception du droit dégénereroit en abus par les raisons exposées dans la délibération; à quoy on n’a point répliqué ; en effet, dans toutes les villes du Royaume où les octrois ont esté demandés, on n’a point d’exemple qu’ils ayent esté imposés sur les seuls non exempts, mais également sur les privilégiés; et à cette occasion lé clergé et le chapitre parlent sans intérêts parce qu’on pose en fait qu’il n’y a pas un seul des membres qui composent l’un et l’autre qui n’ait ses biens en ferme; en sorte que leur plainte est gratuite parce qu’ils ne payeront pas le droit, mais ceux de quy ils achèteront la danrée, tout comme les communautés qui font des provisions, et cela retombera toujours sur le non privilégié qui fournit des provisions à la ville.

«Mais d’ailleurs les privilèges du chapitre concernant l’exemption du logement ne sont point connus de la ville; le chapitre n’en a obtenu aucune confirmation, et il n’est pas sans exemple dans plusieurs villes du Royaume que les ecclésiastiques soient sujets au logement actuel....

«Le clergé qui avait envoyé deux députez à l’assemblée en reconnoist toute la solennité et que la délibération fut réfléchie dans l’ordre....; mais le chapitre, également invité à l’assemblée et qui s’estoit contenté d’envoyer une procuration sur un quart de papier pour ne pas estre exposé à céder la préséance aux députés du clergé, trouve mauvais de ce que le corps de ville n’a pas voulu faire usage de sa procuration, et à ce sujet il se répand en des termes imodérés que l’on passe volontiers sous silence, persuadés qu’ils ont peut-estre échapé à la plume de l’écrivain.

«.... Par rapport à la réfaction des pavés qu’on a dit dans la délibération intéresser égallement les privilégiés, l’on a entendu parler du pavé que la ville estoit d’obligation de faire entretenir sur les pons, devant la maison commune, aux portes et ailleurs, et non pas de celuy que les particuliers payoient devant leurs maisons; lé clergé et le Chapitre ont mal à propos équivoqué sur cela. Par quelle raison voudroient-ils se dispenser d’y contribuer, puisqu’il sert à une utilité commune?... Le nettoyement des rues est un fait de police à la vérité, pour les ordres, la vigilance et l’attention du magistrat qui est en place, mais il n’est pas obligé d’entretenir des tombereaux et des voitures à ses dépans pour jeter les immondices et on ne pourrait rien luy reprocher sur cela sans démentir les attestations de tout le public. Messieurs du Clergé et du Chapitre, dont la plupart ont des équipages, sont les premiers à donner le mauvais exemple en laissant des fumiers et des monceaux d’ordures à leur porte, et à contrevenir aux lois de la police.... Les derniers passages ont couté à la ville plus de 3,000 livres...; le clergé qui n’est pas accoutumé à entrer dans ce détail,... est bien aise d’en dissimuler la dépanse. Mais que répondront le Clergé et le Chapitre au sujet des deux articles obmis, concernant l’entretien de chevaux. de la mareschaussée et leur logement, et la dépanse des réjouissances publiques tous les ans à la feste de Saint-Jean, et des événements considérables? Ils sont sujets du Roy tout comme les non privilégiés, et plus intéressez à voir détruire le commerce des voleurs que tout autre, parce qu’ils sont plus riches; ils ne peuvent donc pas se deffandre de contribuer à la dépanse qui peut concerner la maréchaussée, et encore moins celle de réjouissancess publiques sans se dégrader eux-mêmes du premier rang qu’ils occupent dans l’Estat et qui doit les porter à donner l’exemple aux autres.

«Ils se récrient en vain sur les décimes qu’ils payent et les dons gratuits qu’il accordent, parce qu’il payent ce tribut comme sujets du Roy et comme possédant les trois quarts des biens du royaume, sans estre plus utilles à l’Estat que les autres, et doivent consantir à levée du droit de quarante sols par tonneau de boissons, qui est demandé par une ville pauvre pour se faire un revenu. Comme ses citoyens ils ne sont point exempts des droits d’entrée et de remuage; ils ne se dispenseroient pas non plus de payer le droit de souchet à la ville, qui est un octroi à elle accordée il y a plus de trois siècles, qui ne produit pas aujourd’hui 200 livres de revenus par an, s’ils faisoient débiter leur vin à pot et à pintes parce que l’imposition est généralle. Par quel esprit de singularité veulent-ils donc chercher l’exemption de contribuer au. payement des quarante sols par tonneau de vin, si ce n’est pour avoir la triste satisfaction de voir une ville hors d’estat de subvenir à ses besoins? Car sy leur idée avoit lieu, la perception du droit deviendrait impossible, pleine de fraude et fraude et d’un objet si peu considérable, par les raisons touchées dans la délibération, que la ville resteroit dans l’impuissance d’acquitter ses dettes et de-subvenir à la dépanse ordinaire.

» Delà l’on doit conclure que l’insistement du Clergé et du Chapitre est une marque de leur mauvais cœur et de leur insensibilité aux besoins d’une ville dont ils se vantent de faire la plus belle et la considérable portion; qu’il est gratuit et sans intérêt; et que toutes leurs raisons d’exemptions sont sans fondements et condamnées par tous les arrêts qui ont accordé des octrois dans les villes du Royaume.

«C’est pourquoy, sans avoir égard à l’opposition du Clergé et du Chapitre, il plaira, sire, à votre Majesté, ordonner qu’il sera imposé, au profit de la ville de Saintes, un droit de 40 sols sur chaque tonneau de boissons qui y entreront et dans les faubourgs, sur les exempts, privilégiés et non privilégiés, dont le produit sera remis entre les mains du receveur de la ville pour être employé aux besoins ci-dessus exposés, et les supplians continueront leurs vœux pour la santé de votre Majesté, la prospérité de son règne et la gloire de ses armes.

«BERRY, maire; POITTEVIN, eschevain; LAMARTINIÈRE, échevin; GUILLOTIN, ARNAUD, eschevins; CHARRIER, SENNÉ, procureur-syndic; J. FOURESTIER, SENNÉ jeune, MOLLET .»

Droits féodaux et autres, et revenus de l’Abbaye de Saint-Jean d’Angély au moment de la Révolution

M. Georges Musset, dans l’Histoire de l’Abbaye dont il a fait précéder le tome II du Cartulaire de l’Abbaye royale de Saint-Jean d’Angély, (tome XXXIII des Archives historiques de la Saintonge et de l’Aunis), a consacré plusieurs pages de ce magistral ouvrage (de CLII à CLXVIII) aux dépendances religieuses: monastères ou abbayes, petits monastères ou montreuils (monasteriola), celles (cellae) églises, petites églises (ecclesiolae) basiliques ou bazoges (basilicae), sanctuaires, chapelles, chapellenies, paroisses, cures, obédiences et prieurés qui relevaient de la riche et puissante abbaye de Saint-Jean d’Angély. De ce nombre étaient: l’abbaye de Tonnay-Charente, le monastère de Saint-Savinien, celui de Charentenay, l’abbaye de Saint-Cybard dAngoulème, le monastère de Saint-Hilaire de Melle, celui de Saint-Sever, près Pons, celui de Saint-Séverin de Dampierre-sur-Boutonne, la basilique de l’Orivaux, l’abbaye de Saint-Maurice de Blamont, diocèze de Bazas, les eglises de Saint-Brice, de Candé, du Cher, de Saint-Pierre de Marestay, de Saint-Maixent-le-Petit, de Lurai, de Talmont, de Burie, de Sainte-Croix d’Angoulème, de Mortagne, de Saint-Romain, de Champdolent, de Muron, de Néré, etc., etc. «car il serait vraiment trop long, écrit M. Musset, de passer en revue, dans ce chapitre, la liste des églises qui furent concédées à l’abbaye», englobant sous ce nom «non seulement les droits spéciaux qui y étaient attachés, mais encore des immeubles dont l’église, pour ainsi dire, n’était que le chef ou le centre».

Les pages CLXVIII à CCXXXV du même ouvrage sont consacrées aux «immunités et privilèges» dont l’abbaye de Saint-Jean d’Angély jouissait, dès les temps les plus reculés, au regard des seigneurs ou de leurs officiers, «et même des rois», ainsi qu’aux droits féodaux, ecclésiastiques, de juridiction et de justice qu’elle possédait sur un nombre immense de terres, de moulins, de fiefs, d’aleux, de paroisses, même de bourgs et de villes; car la ville tout entière de Saint-Jean d’Angély, (moins le quartier de la «rue Franche » ), avec ses faubourgs, y compris la châtellenie, terre et seigneurie de Fossemagne, relevaient de l’abbé comme seigneur-foncier, et lui devaient les cens, rentes, coutumes, devoirs, lods, ventes et honneurs, y compris «le devoir de la maille d’or, apprécié à 7 sols 6 deniers» payable lorsque le prévôt-moine faisait sa chevauchée par la ville.

En outre des «coutumes, bénéfices, tenures, rentes, cens, recettes, redevances, tailles, terrages, champarts ou agriers, métives, récoltes, seilles, gaigneries, censives, pacages, tonlieux, droits de rivage, de levage, d’épave, de pêcherie, etc., et des dîmes, offrandes» et autres impôts que l’abbaye percevait sur les biens de toute nature qui étaient dans sa dépendance; en outre des droits de haute, basse et moyenne justice qu’exerçait la cour de l’abbaye, il y aurait une longue liste encore à donner des droits et privilèges particuliers dont jouissait l’abbaye: comme du droit de donner des sauf-conduits ; du droit d’estanc ou de ban sur le blé et le vin; du droit de change et d’administration sur les boutiques des changeurs; des droits de minage, de fournage et de prévôté, des redevances qu’elle percevait sur les boulangers, bouchers, poissonniers, marchands, meuniers, etc., droits d’aunage, de mesurage, de picotinage, droit de prélever de la viande, droit d’établir des moulins, etc., etc.

Les pages CCXXXV à CCLII sont consacrées à déterminer les revenus et charges de l’abbaye.

Dans les archives de la ville de Saint-Jean d’Angély, M. Saudau a trouvé et nous a bienveillamment communiqué un «Etat des revenus de l’abbaye» non daté, mais qui a dû être établi en 1789 ou 1790.

La première colonne dénomme la situation et consistance des domaines, terres, dismes et revenus de toute nature; la seconde donne les noms des fermiers ou régisseurs; la troisième le prix des baux; la quatrième le produit des parties mises en régie; la cinquième donne le total des revenus; la sixième le nom des notaires et date des baux; la huitième est réservée aux observations.

Par exemple: La ferme de la terre et châtellenie de Néré, consistant en agrières, cens et rentes nobles (fermier: Pinaud) rapportait à l’abbaye 6182 livres. «Cette terre est considérable» lit-on dans la colonne des observations.

L’ancien «corps de l’abbaye» dont le revenu consistait en agrières (fermier: Tillié) rapportait 4600 livres.

Le «surplus du corps de l’abbaye», consistant en rentes sur les maisons de la ville, sur les prairies et sur les moulins, «les droits de lods et ventes en entier sur ce qui est à rente, et moitié sur les agrières», mis en régie, donnaient 3000 livres.

La moitié de la seigneurie de Muron, «à 4 lieues de Saint-Jean, en bon fonds» (fermier: Arnaud) donnait 2700 livres.

La terre et seigneurie de Courcelle, distante d’une lieue de Saint-Jean (fermier: Vergé) rapportait 900 livres.

La terre et seigneurie d’Antezan, consistant en cens et agrières (fermier: Allenet) donnait 1400 livres.

La seigneurie de la Chapelle-Bâton, consistant en terrages au 6^e des fruits en bled et au 8^e sur les vignes (fermier: Drouhet) rapportait 2000 livres.

Le total de cet état particulier donnait une somme de 30.241 1. 2 sols; mais il est dit de beaucoup des articles portés dans l’état des Bénédictins, que les revenus n’en sont pas connus.

(Voir G. Musset, ouvr. cité. L.-C. Saudau, Saint-Jean d’Angély, d’après les Archives de l’Echevinage; et Eug. Réveillaud, Histoire de la Ville, Commune et Senéchaussée de Saint-Jean d’Angély, avec cartes et gravures. Un vol. in 8° à 3 francs, 1908. Paris, Jouve, éditeur. St-Jean d’Angély, librairie A. Rogé).