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Table des matières

I

La première et plus importante source de ce travail est fournie par l’ensemble des cahiers des paroisses, des corporations, des villes et des sénéchaussées du Poitou, conservés dans les archives publiques et privées.

A. — Les cahiers des paroisses ne sont pas tous parvenus jusqu’à nous. Les archives départementales de la Vienne et des Deux-Sèvres en renferment les deux groupes les plus importants. A Poitiers, sous la cote C-865, sont réunis les cahiers des communautés qui comparurent à Civray; ces quatre-vingt-douze documents sont tous accompagnés de procès-verbaux, écrits, sauf un , sur une feuille séparée. Ces cahiers sont ceux d’Aizecq, Asnières, Aunay, Availles-sur-Chizé, Beauvoir, Biarge, Blanzay près Civray, Blanzay-sur-Boutonne, Brieul, Brioux, Brux, Caunay, Chail, Champagné-le-Sec, Champniers, la Chapelle-Pouilloux, Châteaugarnier, Chaunay, Cherbonnières, Chizé, Civray, Coisvert, Coutré, les Eglises-d’Argenteuil, Fontenille, les Fosses, Genouillé, Gournay, Joussé, Juillé, Limalonges, Linazay, Lizant, Lorigné, Luché, Lusseray, Mairé-Levescault, Maisonnais, Mazières, Melle, Montembœuf, Paizay-le-Chapt, Paizay-le-Tort, Périgné, Payroux, les Pins, Pliboux, Pouffonds, Saint-Brix alias Saint-Mandé, Saint-Clémentin, Saint-Gaudent, Saint-Genard, Saint-Georges-de-Longuepierre, Saint-Georges-de-Paillé, Saint-Hilaire-de-Ligné, Saint-Macoux, Saint-Martial, Saint-Martin-d’Augé, Saint-Martin-de-Juillé, Saint-Martin-de-Melle, Saint-Martin-l’Ars, Saint-Médard, Saint-Pierre-d’Excideuil, Saint-Pierre-de-Juillé, Saint-Pierre-de-Lisle, Saint-Romain-sur-Chail, Saint-Romans-des-Champs, Saint-Saviol, Saint-Séverin, Salles, Saleignes, Savigné, Surin, Seligny, Secondigné, Sommières, Sompt, Tillou, Usson, Vanzay, Vaussais, Vernoux, Vervant, Villaret, la Villedieu-d’ Aunay, Villefollet, Villemorin, Villiers-sur-Chizé, Vinax, Vitrac, Vitré, Voulême.

Les archives de Niort sont en possession de deux groupes de cahiers. Sous la cote C-59 sont compris les cahiers de doléances de quarante-cinq paroisses ou communautés de la sénéchaussée de Niort. Plusieurs d’entre eux sont accompagnés d’un procès-verbal faisant corps avec les doléances; ces cahiers sont ceux d’Aiffres, Arçay, Bazauges, Benet, Bessines, Bouillé. Bret, Brûlain, Celles, la Chapelle- Themer, la Charrière, Chives, le Cormenier, Coulon, Couture-d’Argenson, la Croix-Comtesse, Dampierre, Ensigné, la Foye-Monjault, Faye-sur-Ardin, Fors, les Gours, Gript, Juscorps, Lesson, Lupsault, Marigny, Mougon, Prahecq, Pressé, Romazières, Saint- Hilaire-la- Pallud, Saint-Liguaire, Saint-Martin-de-Bernegoue, Saint-Maurice-de-Mairé, Sainte-Blandine. Sainte-Pezenne, Seigné, Souché, Vergné, Villeneuve-la-Comtesse, Villenouvelle, Villiers-Couture. Villiers-en-Bois, Vouillé.

Sous la cote C-63 existent les cahiers de doléances de cinquante-quatre communautés de la sénéchaussée de Saint-Maixent, provenant d’Augé, Aigonnay, Azay, Beaussais, Breloux et Saint-Carlais, Ceaux, la Chapelle-Bâton, Champeaux, Chantecorps, Chauray, Châtillon-en-Couhé, Chavagné, Cherveux, Clavé, Couhé,Coutières, Damvix, Echiré, Exireuil, François, Fressines, Goux, Menigoute, Messé, Montigny, Nanteuil, Pompaire, Prailles, Rom, Romans,Rouvre,Saint-Christophe, Saint-Gelais. Saint-Georges-de-Noisné, Saint-Germier, Saint-Lin, Saint-Maixent, Saint-Martin-de-Saint-Maixent, Saint-Martin-de-Pamproux, Saint-Eanne, Saint-Projet, Sainte-Néomaye, Sainte-Ouenne, Saivre, Sanxay, Soudan, Souvigné et Reigné, Thorigné, Vaux, Verrines, Vautebis, Verruyes, Villiers-en-Plaine, Vouillé-les-Marais. L’absence du procès-verbal de l’assemblée préliminaire ne permet pas de savoir quel fut le nombre des paroisses représentées dans cette sénéchaussée. D’après un autre document, — le projet de taxe aux députés à l’assemblée préliminaire de Saint-Maixent, — il semblerait que six cahiers manquent à la collection .

En dehors de ces trois groupes compacts, on trouve encore quelques cahiers isolés: aux archives de Poitiers, sous la cote E⁶ 6, le cahier de Rouillé avec le procès-verbal d’assemblée, et sous la cote L-432, le registre municipal de Thuré, comprenant le procès-verbal et le cahier de doléances de cette paroisse, — ces deux communautés appartenaient l’une à la sénéchaussée de Lusignan, l’autre à celle de Châtellerault; — aux archives nationales, le cahier de la paroisse de Jouhet, de la sénéchaussée de Montmorillon, et celui de Villiers-en-Poitou (Arch. parl., V, p. 420), de celle de Poitiers. De cette dernière sénéchaussée subsistent également avec leurs procès-verbaux les cahiers de Rocheservière (paroisses Notre-Dame et Saint-Sauveur), la Grolle, Saint-Etienne-de-Courcoué, Saint-Christophe-de-la-Chartreuse, Saint-Philbert-de-Bouaine et l’île Bouin, publiés le premier par Dugast-Matifeux, dans ses documents relatifs aux Etats Généraux de 1789, en 1850; les quatre suivants dans l’Annuaire de la Société d’émulation de la Vendée, année 1873; le dernier, dans la même publication, année 1874. Enfin le Bulletin de la Société de statistique des Deux-Sèvres a publié , par les soins du docteur Prouhet, le cahier et le procès-verbal de la paroisse d’Avon, de la sénéchaussée de Lusignan.

Ces divers documents forment un total de 192 cahiers de paroisses.

B. — Les cahiers de corporations,qui devaient être rédigés dans les villes importantes, ont presque complètement disparu. La collection la plus complète est celle des cahiers des corporations de Saint-Maixent, retrouvés par M. Richard chez un cloutier de cette ville et conservés dans ses collections particulières . Sur trente-cinq cahiers qui durent être présentés à l’assemblée du 1^er mars, vingt-cinq subsistent, la plupart accompagnés de procès-verbaux. Ce sont ceux des officiers de l’élection et des receveurs particuliers des finances de la ville et élection de Saint-Maixent, des apothicaires, des barbiers-perruquiers-étuvistes, des boulangers et pâtissiers, des charrons et sabotiers, des chirurgiens, des cordonniers, des couvreurs, des fabricants apprêteurs et tireurs de lin, des fabricants bonnetiers des fabricants sergiers, des huissiers de la sénéchaussée, des jardiniers, des marchands de draps et soies et clincailliers, des cardeurs, d’un des corps de médecins, des notaires, des orfèvres et horlogers, des poêliers et potiers d’étain, des procureurs de la sénéchaussée, des selliers et bourreliers, des serruriers, des tailleurs d’habits et boutonniers, des tisserands en fils et coton, et des vitriers .

Du travail identique qui s’opéra au sein des corps et communautés de Poitiers, il n’est presque rien resté. Seul le registre des délibérations de la communauté de MM. les maîtres apothicaires a conservé le cahier de ce corps. On y trouve, tout le procès verbal des apothicaires poitevins et la copie du «cahier de doléances, plaintes et remontrances faites au roi par les susdits», comme conclusion de leur assemblée extraordinaire. Le registre est conservé à la bibliothèque municipale de Poitiers. Le registre de Poitiers donne le compte rendu de la réunion des habitants n’appartenant à aucun corps.

Signalons comme document officieux, aux archives des Deux-Sèvres, sous la cote C-59, le cahier de six bateliers des faubourgs du port de Niort, «au sujet de la tenue des Etats-généraux dont le roi veut bien écouter par sa bonté les représentations de chaque corps et communautés.»

Les cahiers des villes portées à l’état annexé, ou qui se comportèrent comme telles, sont des monuments plus développés, plus importants, et constituent une troisième catégorie, également incomplète. Les cahiers de Poitiers, Châtellerault, Fontenay, n’ont pas subsisté. Le cahier de Loudun, au contraire, existe aux archives municipales de cette ville, sous la cote AA 13; celui de Saint-Maixent est conservé aux archives des Deux-Sèvres, au numéro C-63; les procès-verbaux de ces deux dernières villes subsistent.

Quant aux cahiers généraux rédigés dans les assemblées bailliagères, les archives parlementaires de Madival et Laurent en ont publié un certain nombre: le cahier de la sénéchaussée principale de Châtellerault, II, p. 690, celui du bailliage principal de Loudun. III, p 596. ceux des sénéchaussées secondaires de Poitiers. V. p. 415 et de Vouvant, séant à la Châtaigneraie, V, p. 422. Tous ces cahiers existent aux Archives nationales Celui de la sénéchaussée de Fontenay-le-Comte a été publié par Fillon Ceux de Saint-Maixent et de Civray peuvent être consultés l’un aux archives des Deux-Sèvres, sous la cote C-65. l’autre à celles de la Vienne, sous la cote C-865. Quant aux vœux émis à Montmorillon, nous n’en possédons qu’une analyse incomplète, due à M. Nouveau. (Bull. Ant. de l’Ouest 1841-43, p. 223.) Aucune trace ne subsiste des cahiers rédigés à Lusignan et à Niort. Les cahiers généraux ne sont pas tous accompagnés de leurs procès-verbaux et c’est là une lacune des plus regrettables. Ces derniers existent pour Châtellerault, Loudun, Fontenay-le-Comte, Vouvant, Montmorillon, Civray, Niort et Poitiers, et sont disparus pour Saint-Maixent et Lusignan.

Le cahier général des plaintes, doléances et remontrances de l’ordre du Tiers-Etat de la province du Poitou existe encore aux Archives nationales ainsi que le procès-verbal.

II

En dehors des cahiers, sources fondamentales de ce travail, des documents d’archives du plus haut intérêt ont été consultés.

Archives nationales.

Les Archives nationales renferment de nombreuses pièces intéressantes.

Ba 32, Ba 47, Ba 68 et Ba 69. — Documents relatifs à la convocation des Etats Généraux dans les sénéchaussées de Châtellerault, Loudun et Poitiers. Procès-verbaux des assemblées électorales, cahiers de doléances, délibérations des villes, correspondance administrative.

B^III46. B^III74, B^III 121-124. — Transcription des pièces concernant la convocation.

C-17, C-19, C-22. — Pièces relatives aux Etats Généraux dans les sénéchaussées de Châtellerault, Loudun et Poitiers. Procès-verbaux d’assemblées électorales et documents relatifs à l’élection des députés des bailliages et sénéchaussées. Procès-verbaux des séances et pièces annexes. Résultats des scrutins.

D^XIV-10, D^XIV-11. — Papiers du comité des droits féodaux. Lettres, suppliques, réclamations, adressées soit par des communautés d’habitants, soit par des particuliers.

Div bis-45. — Etats de population dressés sur l’ordre de Necker.

Archives départementales de la Vienne.

Les archives départementales de la Vienne renferment de nombreuses pièces, telles que la correspondance administrative échangée dans les dernières années de l’ancien régime, à l’occasion des subsistances, de la voirie, de l’assistance; les procès-verbaux et les rapports de l’assemblée provinciale du Poitou et des assemblées d’élection de la généralité : la correspondance de la commission intermédiaire; des documents fiscaux, comme quelques rôles de vingtièmes; enfin des pièces relatives à la convocation des Etats généraux. Ce sont notamment:

C-27. — Correspondance entre M. de Nanteuil, intendant, et M. de Tolozan, munitionnaire général des vivres de terre à Paris, relative aux approvisionnements de grains que voulait faire cet intendant pour les besoins de la province du Poitou. 1788.

C-30. — Ordonnance de l’intendant qui enjoint au garde-magasin de Niort de délivrer à la ville de Melle 200 sacs de froment et 100 sacs de seigle, à la charge de rendre la même quantité de grain après la prochaine récolte. 1788.

C-32. — Prix du froment et du seigle dans les marchés de la généralité. Etat du produit de la vente des orges envoyées à Poitiers et Niort pour procurer aux cultivateurs les moyens d’ensemencer leurs terres. 1785-1790.

C-39. — Lettres patentes portant règlement pour la fabrication des étoffes de laine et des toiles et toileries dans la généralité de Poitiers. — Tableau de l’inspection des lieux de fabrique. 1776-1789.

C-42. — Ordonnance de M. de Blossac portant nouveau règlement pour les travaux et corvées des grands chemins dans la province de Poitou. 1758.

C-46. — Etat des travaux de charité faits dans la subdélégation de Civray. — Requêtes adressées à l’intendant par les habitants des paroisses de Moulîmes, la Trimouille, Moussac-sur-Vienne. Plaisance, Queaux, Charroux, afin qu’il soit établi des ateliers de charité. 1785-1788.

C-587. — Table alphabétique des édits, déclarations, arrêts du Conseil d’Etat et ordonnances rendus en matière de droits de franc-fief.

C-605. — Règlement sur la formation et la composition des assemblées qui auront lieu dans la province du Poitou, en vertu de l’édit portant création des assemblées provinciales du 12 juillet 1787. — Décision du Conseil d’Etat relative aux droits de franc-fief en Poitou. — Procès-verbaux des séances de l’assemblée provinciale. — Rapport sur les impositions, les travaux publics, l’agriculture, les haras, les manufactures, les dépôts de sel, la mendicité. 1787-1788.

C-607. — Procès-verbaux d’assemblée des élections de Poitiers et Châtellerault. — Extrait des procès-verbaux des assemblées d’élection, en ce qui concerne les municipalités, les vingtièmes, les routes et chemins vicinaux. — Mémoire adressé par la noblesse de Gâtine et de Bocage à l’assemblée provinciale. — Rapport de M. l’abbé de Moussac sur la mendicité. — Tableau des paroisses de l’élection de Poitou divisées en plusieurs collectes, de celles réunies en une seule collecte ou municipalité. 1787-1788.

C-608. — Correspondance de la commission intermédiaire provinciale avec MM de Lamoignon et Barentin, gardes des sceaux, et M. de Nanteuil, intendant de la province, concernant la convocation des Etats Généraux.

— Mémoire du bureau de Châtellerault. — Lettre des députés de Niort. — Extrait des registres de l’hôtel de ville de Poitiers. — Rapport des bureaux de département des Sables, Thouars, Niort, Saint-Maixent, Châtillon, Châtellerault, Poitiers et Fontenay sur les municipalités. 1788-1789.

C-609, — Correspondance de la commission intermédiaire provinciale avec les procureurs syndics des assemblées de département, concernant l’organisation des municipalités. 1788-1789.

C-610. — Rapport du bureau des travaux publics de l’assemblée provinciale sur la situation des routes et des travaux projetés. 1787.

C-611. — Arrêt du Conseil d’Etat qui confirme et autorise la délibération prise par l’assemblée provinciale sur les travaux des grandes routes. — Etat général des indemnités dues aux propriétaires de la généralité de Poitiers qui ont éprouvé des pertes par ouverture des nouvelles routes ou redressement des anciennes. 1789.

C-612. — Correspondance de la commission intermédiaire avec M. Pallu, médecin en chef des épidémies. 1788.

C-615. — Etat de distribution des fonds de charité et des fonds destinés à la réparation des chemins vicinaux. 1788.

C-616. — Lettres de M. de Nanteuil à la commission intermédiaire concernant la levée des milices. 1788.

C-617. — Correspondance de la commission intermédiaire provinciale avec MM. de Necker, Lambert, contrôleur général, de Montaran, intendant du commerce, concernant les récoltes, le commerce des grains et l’approvisionnement des marchés. — Tableau comparatif des récoltes de 1788 et 1789. 1788-1789.

C-625. — Arrêts du Conseil d’Etat, — portant règlement sur les assemblées provinciales, de. département et municipales sur la forme de la répartition de la taille, du 8 août 1788, — concernant les contestations relatives à la collecte, du 10 août 1788, — concernant les opérations de la taille pour l’année 1789, du 4 octobre 1788. — Déclaration du roi portant abolition des contraintes solidaires du 3 janvier 1775. 1775-1789.

C-626. — Correspondance de la commission intermédiaire provinciale avec M. Blondel, intendant des finances, et avec les bureaux d’élection de Niort, Saint-Maixent, Thouars et Poitiers, concernant les pertes occasionnées par la grêle, la gelée, les orages, les incendies, les épizooties. — Arrêt du Conseil d’Etat qui accorde une diminution de 60.000 livres sur les impositions de la généralité de Poitiers, à répartir sur les contribuables qui ont éprouvé des pertes. — Instruction pour la répartition de cette somme. 1789.

C-631. — Projet de rôles de vingtièmes de la municipalité d’Antoigné. — Etat des taxes proposées aux députés à l’assemblée de Civray. 1789.

C-632. — Correspondance de la commission intermédiaire provinciale avec MM. de la Boulaye, de Nanteuil, l’évêque de Poitiers, Brissart, abbé de Fontaine-le-Comte, relativement à la révocation demandée de la déclaration du roi, du mois d’août 1786, concernant le régime des dépôts de sel en Poitou, et la formation des rôles de gabelles. — Arrêts du Conseil d’Etat qui maintient les privilèges des provinces du Poitou... et autres provinces rédimées des gabelles, et en conséquence révoque l’arrêt du Conseil du 3 octobre 1773 et tout ce qui s’en est ensuivi du 14 octobre 1774.

C-691. — Requête des collecteurs de Celles-l’Evescault demandant qu’on leur adjoigne un consort sachant lire et écrire. 1770.

C-839. — Rôles des vingtièmes de Béruges (1783), Biard (1785), Buxerolles (1787), la Chapelle-Moulière (1781), Croutelle (1781).

C-840. — Rôles des vingtièmes de Fontaine-le-Comte (1781), Ligugé (1781), Mezeaux (1781), Montamisé (1782), Rouillé (1780), Saint-Cyr (1758), Saint-Georges (1782), Saint-Sauvant (1780), Vouneuil-sous-Biard (1785).

C-866. — Etat de distribution des sommes destinées aux travaux de charité dans l’élection de Châtellerault pendant les années 1788 et 1789. — Procès-verbaux de nomination de syndics et membres de la municipalité à Antran, Colombiers, Leugny, Marigny-Brizay, la Roche-Amenon et Thuré. — Doléances des habitants de Marigny-sur-Marmande sur la triste situation de la paroisse. 1788-1789.

E⁶6. — Arrêt de la Cour de Parlement portant règlement pour l’administration des biens et revenus des fabriques des paroisses situées dans l’étendue du diocèse de Poitiers, du 1^er mai 1786.

L-263. — Etat de la population et des individus réduits à la mendicité dans le département de la Vienne en 1791.

Archives départementales des Deux-Sèvres.

C-1. — Arrêt du Conseil d’Etat qui maintient le duc de Châtillon dans le droit de péage, au lieu d’Argenton, 3 juin 1747. Correspondance, mémoires et requêtes relatifs à ce droit. 1785-1786.

C-9. — Etat de la subdélégation de Bressuire: Mémoire topographique et historique, par Berthelot, médecin des épidémies. 1786.

C-28. — Déclarations d’exploitations personnelles. 1740-1766.

C-59. — Ordonnance de M. le lieutenant général de Niort. — Noms des députés à l’assemblée préliminaire de Niort. 1789.

C-64. — Taxe des députés à l’assemblée préliminaire de Saint-Maixent. 1789.

Archives départementales de la Vendée.

C-16. — Rôles des vingtièmes pour les paroisses de Maillé, Réaumur, Saint-Valérien.

C-18. — Rôles des vingtièmes pour la Genetouze, Martinet, le Poiroux.

C-42 — Réponses au questionnaire adressé par le bureau intermédiaire de Fontenay à chaque communauté de l’élection. 1788.

C-60. — Etat des dépenses des municipalités. 1788.

Archives départementales de la Charente.

C-184. — Documents relatifs à l’assemblée provinciale du Poitou. 1788-1789.

C. — Documents nonclassés. — Réponses des municipalités relativement aux revenus imposables. — Distribution de secours. — Nomination de syndics. — Mémoire sur le commerce de Confolens. — Correspondance de M. de Lézardière avec le bureau intermédiaire du département. 1788-1789.

Archives départementales de la Haute-Vienne.

C-610. Tableau des procès que le vicomte de Rochechouart a suscité à la ville.

Archives diverses.

Les archives municipales de Poitiers possèdent sous la cote: manuscrit 194, le registre de délibérations de l’hôtel de ville de Poitiers d’octobre 1788 au 1^er juin 1789, qui donne d’utiles indications sur la préparation des Etats dans la capitale de la province. Les archives municipales de Loudun renferment encore sous la cote AA-13, la lettre de M. le bailli relative aux frais occasionnés par la nomination des députés et au remboursement des dépenses faites par ceux des députés qui n’ont pas de fortune. 1789. Nous possédons personnellement deux circulaires adressées au syndic de Champdenier par le bureau intermédiaire du département de Niort, et un mémoire sur Champdenier de M. de Remigioux.

III

On trouve à la bibliothèque municipale de Poitiers un certain nombre de volumes désignés sous le titre général de recueils poitevins, et qui contiennent sans ordre et sans méthode un très grand nombre de pièces imprimées, de toute provenance, relatives à l’histoire du Poitou.

De ces pièces très nombreuses, descriptions géographiques et économiques, actes officiels relatifs au Poitou, brochures publiées pendant la préparation des Etats généraux, les plus intéressantes, en ce qui concerne notre travail, sont les suivantes:

In-4°, II. — 21 bis. Arrêt du Conseil d’Etat, interprétant l’arrêt du 10 février 1750, concernant l’établissement d’une ligne de bureaux sur la frontière du Poitou. — 23. Lettres patentes du roi concernant la perception de la dîme de curés en Poitou, de juillet 1769. — 25. Lettres patentes relatives au droit de boisselage en Poitou, du 26 mai 1770. — 26. Arrêt du Conseil sur le même sujet, du 21 juin 1770. — 32. Edit du roi rétablissant le droit de boisselage, de mai 1771. — 62. Extrait de l’ordonnance du roi concernant les régiments provinciaux, du 1^er décembre 1774. — 95. Lettres patentes portant règlement de la perception des droits des jurés-priseurs, du 3 janvier 1782. — 110. Ordonnance de M. l’intendant de la généralité de Poitiers qui décharge les communautés de la corvée imposée en ouvrages neufs pour l’année 1785.

In-4°, XVI. — 4, 5, 6. Législation concernant les privilèges du Poitou en matière de sel. — 7. Arrêt du Conseil du roi concernant l’établissement de la ligne qui forme la limite des droits de la traite de Charente dans le Bas-Poitou, du 8 septembre 1739. — 30. Edit du roi portant rétablissement du siège de la conservation des privilèges royaux de l’université de Poitiers, de mars 1787. — 40. Ordonnance rendue par les officiers de la sénéchaussée de Châtellerault pour l’agrandissement et la réparation des chemins de communication, du 23 janvier 1788. — 43. Arrêt de règlement entre la sénéchaussée de Civray en Poitou et les juges consuls de Poitiers sur la compétence des deux juridictions, de 1779. — 44. Ordonnance de la sénéchaussée de Poitiers concernant les justices subalternes de la senéchaussée, du 29 janvier 1787. — 48. Arrêt du Conseil d’Etat confirmant le droit de minage à Luçon, au profit du sieur de la Coudraye et de l’évêque de Luçon. — 49. Arrêt du Conseil d’Etat qui maintient le droit d’étalage au profit du sieur d Abadie à Bressuire, de 1784. — 50. Arrêt du Conseil qui supprime le droit de minage à Sainte-Hermine, de 1784. — 56. Arrêt du Conseil qui suspend les droits payés à Aunay sur les grains. — 57. Arrêt du Conseil qui supprime le droit de minage en la ville de Melle, de janvier 1786. — 58. Règlement en interprétation de celui du 25 février 1758 pour servir à l’établissement de la dîme royale et taille d’industrie dans l’élection de Niort.

In 4°, XVII. — 1. p. 48. Etat des paroisses du département de la Chataigneraie dans lesquelles la maladie épidémique s’est manifestée en 1785. — 34. Ordonnance des officiers de la sénéchaussée de Civray pour la fixation des droits perçus par les meuniers, d’août 1787. — 38. Ordonnance sur la corvée en Poitou, du 10 février 1751. — 49. Ordonnance de M. le lieutenant général de la sénéchaussée de Poitiers, obligeant les seigneurs à avoir des juges et officiers dans leurs justices, du 16 novembre 1786. — 61, 62. Tarif des dépens de la sénéchaussée de Poitiers dans les cas présidiaux, pour commencer du premier mardi d’après la Saint-Martin 1776.

In-4°, XVIII. — 5, 8, 10-12, 13. Tableaux des routes de la généralité.

In-4°, XX. — 24. Règlement portant établissement d’une société d’agriculture, 11 mars 1789.

In-8°, XLIII. — 1. Projet de cahier à fournir par les députés du Tiers. — 2. Vœu d’un corps particulier de Poitiers. — 3. Observations d’un patriote du Poitou, 1789.

XLIV. — 2. Réflexions d’un citoyen adressées à l’hôtel de ville de Poitiers. — Résumé de ce qui s’est passé le 16 mars à Poitiers, concernant Saint-Maixent, par Forestier, 1789.

XLV. — 2. Lettre de Broussonet, curé de Saint-Gaudent, 1789.

XLVI. — 1. Description du district de Châtellerault par Creuzé-Latouche.

LVI. — 25. Huitième des lettres de Jouyneau-Desloges publiées en 1793. — 26. Objets les plus intéressants à décider aux Etats généraux, avec les moyens de concilier les trois ordres, par un patriote impartial, 1789.

LIII. — 26. Réflexions sur les pouvoirs et instructions à donner par les provinces à leurs députés aux Etats généraux.

LXXVIII. — 1. Essai sur l’agriculture par Pervinquière, 1785.

Ouvrages consultés.

Des ouvrages qui ont servi à compléter les renseignements fournis par les documents d’archives et à en contrôler la véracité et la valeur, les uns sont généraux, les autres se rapportent plus spécialement à l’histoire du Poitou ou des provinces de l’ouest et du centre de la France.

I. — Parmi les premiers nous citerons:

Quelques ouvrages anciens:

Bourdeau de Richebourg. — Coutumier général, Paris, 1714. Spécialement Procès-verbal de réformation de la Coutume du Poitou de 1559 et Coutume du Poitou.

Expilly. — Dictionnaire géographique, historique et politique des Gaules et de la France. 1762-1770.

De Frémenville (Edme de la Poix). — Traité général du gouvernement des biens et affaires des communautés d’habitants des villes, bourgs, villages et paroisses du royaume. Paris, 1760.

De Ferrière. — Dictionnaire de droit et de pratique. Paris, 1768.

Et les publications périodiques suivantes:

Affiches de la province du Poitou, apanage de M. le comte d’Artois, années 1788 et 1789.

Almanach provincial et historique du Poitou, années 1788 et 1789.

Un certain nombre d’ouvrages modernes.

D’une façon toute spéciale:

Brette. — Recueil des documents relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789, tomes I et III. Imp. nat., 1894-1904.

— Les limites et les divisions territoriales de la France en 1789, Paris, Cornély, 1907.

Bulletin trimestriel de la Commission de recherche et de publication des documents relatifs à l’histoire de la Révolution. Nos 1 et 2.

Aulard. — Histoire politique et parlementaire de la Révolution française (1789-1804). Paris, Colin, 1901.

Aulneau. — La circonscription électorale, étude historique, critique et de législation comparée. Th. Paris, Rousseau, 1902.

Babeau (A.). — Le Villagesous l’ancien régime, 3eédit.Paris,Didier,1882.

Babeau (H.). — Les Assemblées générales de communautés d’habitants en France du XIIIe siècle à la Révolution. Th. Paris, Rousseau, 1853.

Beudant. — La transformation juridique de la propriété foncière dans le droit intermédiaire. Th. Larose et Forcel, 1889.

Boiteau. — L’Etat de la France en 1789. Paris, Perrotin, 1861.

Champion. — Bailliages et sénéchaussées de 1789 et leurs cahiers. Rév. franç., 1890, XIX, p. 195; 1900, XXXVIII, p. 789.

— La France d’après les cahiers de 1789. Paris, Colin, 1897,

Cherest. — La chute de l’Ancien Régime (1787-89). Hachette, 1884-87.

Doniol. — La Révolution française et la féodalité, 3e édition. Paris, 1883, Guillaumin.

Gomel. — Les causes financières de la Révolution française. Paris, Guillaumin, 1892-93.

Jourdan, Decrusy, Isambert. — Recueil général des anciennes lois françaises.

i. — Les paysans et la question paysanne en France dans le dernier quart du XVIIIe siècle, traduction par M^lle C. Woynarowska. Paris, Giard et Brière, 1899.

Klimrath. — Travaux sur l’histoire du droit français. Joubert, 1843, spécialement carte de la France coutumière.

Noël. — Etude historique sur l’organisation financière de la France. Paris, Charpentier, 1881.

Picot. — Histoire des États généraux considérés au point de vue de leur influence sur le gouvernement de la France. Paris, Hachette, 1871.

Pion. — La Ferme générale des droits et domaines du roi, depuis sa création jusqu’àla fin de l’Ancien Régime. Th. Giard et Brière, 1902.

De Poncins. — Les Cahiers de 1789 ou les vrais principes libéraux. Paris, Didier, 1866.

Rousset. — Histoire des impôts indirects depuis leur établissement aux premiers temps de la monarchie jusqu’à leur reconstitution à l’époque impériale. Paris, Rousseau, 1883.

Sagnac. — La propriété foncière et les paysans en France au XVIIIe siècle d’après les travaux de Lontchisky. Revue d’histoire moderne, III, p. 157.

SeJigman. — La justice en France pendant la Révolution. Plon, 1901.

Souriau. — Les cahiers de 1789. Bulletin de la Faculté des lettres de Poitiers, 1891.

Stourm. — Bibliographie historique des finances de la France au XVIII^esiècle. Guillaumin, 1895.

— Les finances de l’Ancien Régime et de la Révolution. Guillaumin, 1885.

Taine. — Les origines de la France contemporaine: l’Ancien Régime. Paris, Hachette, 1875.

De Tocqueville. — L’Ancien Régime et la Révolution. Paris, 1857.

Young. — Voyages en France pendant les années 1787, 1788, 1789, traduction par Lesage, 2e édition. Guillaumin, 1882.

II. Parmi les ouvrages spéciaux au Poitou et aux régions voisines, nous citerons:

Arnault-Poirier. — Documents sur l’histoire de Loudun. Journal de l’arrondissement de Loudun, années 1839 et 1840.

Babinet. — Le présidial de Poitiers. Mém. de la Soc. des Ant. de l’Ouest, 1885.

Baudoin. — De l’administration de la justice suivant les cahiers de 1789: Marche et Limousin. Révol. franc., 1889, XVII, p. 506.

Beauchet-Filleau. — Le clergé du Poitou en 1789. Fontenay-le-Comte, Gouraud, 1890.

— Le Tiers-Etat du Poitou en 1789: Procès-verbaux, cahier des doléances et liste des électeurs. Fontenay-le-Comte, Gouraud, 1888.

— Nouvelles notes pour servir à la bibliographie des Etats généraux en Poitou. Revue poitevine et saintongeoise, 1888-89.

— Mémoire sur les justices royales, ecclésiastiques et seigneuriales du Poitou. Mém. de la Soc. des Ant. de l’Ouest, XI, p. 417.

Boissonnade. — Collection de documents inédits sur l’histoire de la Révolution française, publiée par les soins du ministère de l’Instruction publique: Les cahiers de la sénéchaussée d’Angoulême et du siège royal de Cognac, introduction.

— Essai sur la géographie historique et sur la démographie de la province d’Angoumois. Coquemart, 1890.

— Les cahiers de l’Isle-Jourdain et du Vigean. Bull, de la Soc. des Antiq. de l’Ouest, 1907, 2e semestre.

— Essai sur l’organisation du travail en Poitou. Mém. de la Soc. des Ant. de l’Ouest, XXII, 1899.

— L’assemblée provinciale du Poitou et la question de la mendicité en 1787-90. Bulletin des sciences économiques et sociales du Comité des travaux historiques et scientifiques, année 1903.

Bruneau. — De feudali conditione hominum et prædiorum in baillivia bituricensi sub annum MDCCLXXXIX. Th. Bourges, Sire, 1902.

— Les débuts de la Révolution dans les départements du Cher et de l’Indre (1789-1791). Th. Hachette, 1902.

Cavoleau. — Description du département de la Vendée. Nantes, Mangin, 1818; Paris, Dumoulin, 1844.

De Chancel. — L’Angoumois en l’année 1789. Chevanceau, 1847.

Chassin. — La préparation de la guerre de Vendée, t. I. Paris, Dupont, 1892.

Clément. — La corvée des chemins en France et spécialement en Poitou sous les intendants de Blossac et Boula de Nanteuil (1751-1790). Th. Société française d’imprimerie, 1899.

Correspondance trouvée aux archives du port de Rochefort sur mer adressée à M. Delalain commissaire des classes aux Sables. Bull, de la Soc des Ant. de l’Ouest, 1906. 3e trim.

Dugast-Matifeux. — Documents relatifs aux Etats généraux de 1789; journal de Goupilleau de Villeneuve. Fontenay-le-Comte, Robuchon, 1850.

Dupont. — La condition des paysans dans la sénéchaussée de Rennes et leurs vœux à la veille de la Révolution, d’après les cahiers des paroisses (1789). Annales de Bretagne, XV, p. 432, p. 597; XVI, p. 49.

Duval. — Introduction à l’histoire de la Révolution dans la Creuse, cahiers de la Marche et assemblée du département. Paris, Dumoulin,1873.

Faye. — Notes historiques sur la ville de Civray. Mém. de la Soc. des Ant. de l’Ouest, 1849.

Filleau. — Du droit de mouture perçu par les meuniers. Moyens d’en réprimer les abus, 1827. *

Guibal. — Les élections dans le Poitou en 1789. Bulletin de la Faculté des lettres de Poitiers, 1883, p. 126 et 195.

De Lavergne. — Les Assemblées provinciales sous Louis XVI. Paris. Calmann Lévy, 1879, chapitre Assemblée provinciale du Poitou.

Leroux. — Archives révolutionnaires de la Haute-Vienne, I, Doléances paroissiales de 1789. Limoges, Chatras, 1889.

Louis. — Réponses des municipalités de l’élection de Fontenay au questionnaire envoyé par le bureau de département. Annuaire de la Société d’émulation de la Vendée, années 1874, 1877, 1878,1879, 1880.

Prouhet. — Des assemblées générales des communautés d’habitants. Mém. de la Soc. des Ant. de l’Ouest, 2e série, XXVI.

Proust. — Archives de l’Ouest, recueil de documents concernant l’histoire de la Révolution (1789-1800), série A, Opérations électorales de 1789, t. I, Poitou. Paris, Lacroix, Verbeckhoven, 1867.

Redet. — Hiérarchie féodale des châteaux de la Vienne. Bull. de la Soc. des Ant. de l’Ouest, 1851-53, p. 136.

Richard. — Notes pour servir à la bibliographie des Etats généraux en Poitou. Revue poitevine et saintongeoise, 1888-1889, p. 257.

— Saint-Maixent. Chartes et documents pour servir à l’histoire de l’abbaye, avec une carte. Archives historiques du Poitou, t. XVI et XVIII.

Sée. — Les classes rurales en Bretagne du XVII^e siècle à la Révolution. Giard et Brière, 1906.

— Les cahiers de paroisse de la Bretagne en 1789. Rév. franc., XLVI, p. 487; XLVII, p. 28.

On a consulté aussi notamment:

Bloch. — Les cahiers du bailliage d’Orléans au point de vue économique. Rév. franc., 1900; XXXIX, p. 427.

Blossier. — Les cahiers du bailliage de Ronfleur. Rév. franc., 1902, XLII, p, 97.