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III. — Ressources
ОглавлениеL’AUMÔNE ET L’IMPÔT. — Les ressources de l’Hôtel-Dieu, de l’Hôpital général et du Grand Bureau des pauvres étaient aussi nombreuses que variées. Les exposer en détail serait sortir du cadre de l’ouvrage. D’une façon générale, elles dérivaient toutes de l’aumône, lato sensu.
Chaque établissement jouissait d’une personnalité juridique propre et possédait un patrimoine distinct, produit de l’accumulation des aumônes et des libéralités.
On peut classer en plusieurs groupes les sources qui alimentaient alors l’assistance publique.
Les unes étaient communes aux trois établissements: c’étaient les aumônes individuelles, les quêtes dans les églises et à domicile, le produit des troncs et aussi les concessions royales, comme les exemptions d’impôts, les privilèges et certains droits spéciaux.
D’autres profitaient à l’Hôtel-Dieu et à l’Hôpital général, par exemple les confiscations et amendes, les octrois qui tenaient une place importante dans le budget hospitalier, le droit sur les spectacles, créé en faveur de l’Hôpital général par une ordonnance du 25 février 1699 et dont le bénéfice fut étendu à l’Hôtel-Dieu par une ordonnance du 5 février 1716. Des taxes directes étaient aussi prélevées sur tous les habitants dans les circonstances exceptionnelles, comme les hivers rigoureux, les épidémies, etc. Enfin, le Grand Bureau des pauvres et les Enfants-Trouvés avaient des revenus qui leur étaient particuliers; le premier avait le droit de percevoir, sur les habitants, une taxe directe proportionnelle à la fortune de chacun, comme aujourd’hui la taxe des pauvres en Angleterre. Le produit de cette taxe, centralisé dans la caisse du receveur général, était réparti entre les paroisses suivant le nombre de leurs pauvres.
Un arrêt du Conseil d’État, du 30 juin 1776, avait remplacé par une loterie unique, sous le nom de loterie royale de France, les loteries particulières qui avaient été établies en faveur des Enfants-Trouvés. Le total de ces ressources atteignait un très gros chiffre. Le revenu de l’Hôtel-Dieu montait à près de 1.400.000 livres; celui de l’Hôpital général à plus de 3.000.000 de livres; le budget du Grand Bureau des pauvres était beaucoup plus modeste: il n’atteignait pas 400.000 livres. Il est à noter que les impôts ou aumônes forcées occupaient une place de plus en plus prépondérante et avaient une tendance marquée à se substituer aux libéralités particulières dont le nombre et l’importance diminuaient d’année en année.
Ainsi, sur les 3 millions de l’Hôpital général, les octrois et le droit sur les spectacles fournissaient plus de 2 millions et demi.