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ORIGINES DES JUSTICES SEIGNEURIALES DE PARIS

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I. Dotations des églises et communautés monastiques. Division de la propriété féodale à Paris. — Accroissements successifs de la ville; bourgs des grandes seigneuries. — Du droit de juridiction dans les justices seigneuriales. Chroniques de Saint-Denis; parallèle entre les plaids royaux et seigneuriaux dans la prévôté de Paris. — II. Période de fondation, du VIe au XIIe siècles. — Immunités et hautes justices. — III. Registres ou mémoriaux criminels de Saint-Maur-des-Fossés, Sainte-Geneviève, Saint-Germain-des-Prés, et Saint-Martin-des-Champs.

Les justices seigneuriales ont étendu, sur toute la France, le vaste réseau de leurs juridictions rivales; la ville de Paris elle-même n’en a point été exempte. De nombreuses églises et communautés monastiques, fondées dans le cours de la première et de la seconde race et au commencement de la troisième, ont reçu, à titre de dotations, dans l’intérieur de la ville ou dans sa banlieue la plus proche, des maisons, des places à bâtir, des terres en culture ou en friche, avec le privilège d’une complète autonomie, et elles y ont institué des juridictions privées qui ont subsisté pendant plusieurs siècles, à côté de la justice du roi.

Histoire des justices des anciennes églises et communautés monastiques de Paris

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