Читать книгу Traité des opérations de banque, de bourse et de change, à l'usage des capitalistes, des employés de banque et des candidats aux administrations financières - Charles Lejeune - Страница 23

Table des matières

La Banque de France ouvre à Paris, dans ses Succursales ou dans ses Bureaux auxiliaires des départements:

Des comptes de dépôts de fonds;

Des comptes courants simples;

Des comptes courants avec faculté d’escompte;

Des comptes courants d’avances;

Des comptes courants mixtes d’avances et d’escompte.

Les personnes qui ne résident pas dans une ville siège d’une Succursale ou d’un Bureau auxiliaire, peuvent faire fonctionner leur compte par correspondance.

Comptes de dépôts de fonds. — L’ouverture d’un compte de dépôts de fonds peut être accordée à toute personne justifiant de son identité.

Les comptes de dépôts sont crédités des versements et des virements effectués au profit de leurs titulaires, des arrérages, ventes, encaissements de titres, etc... du montant des effets remis à l’encaissement.

Les titulaires de comptes de dépôts disposent des fonds figurant à leur crédit au moyen de chèques endossables. Ces chèques et ces virements sont toujours gratuits.

Comptes courants simples. — Les demandes d’ouverture de comptes courants simples sont soumises, à Paris, au Conseil général de la Banque, et, dans les départements, au Conseil d’administration de la Succursale.

Ces comptes fonctionnent dans les mêmes conditions que les comptes de dépôts de fonds; ils donnent droit à la délivrance de carnets de mandats de virements sur place.

Ils permettent aussi à leurs titulaires de prendre domicile à la Banque pour le paiement de leurs billets ou acceptations, ainsi que de régler, par simple virement au débit du compte, les effets. présentés à l’échéance par les garçons de recette de la Banque.

Les sommes inscrites au crédit des comptes de dépôts de fonds et des comptes courants ne sont productives d’aucun intérêt.

Autres comptes. — (Voir ci-après § III et IV.)