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VI. — CHAMBRES DE COMPENSATION

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Table des matières

Les banquiers d’une place sont porteurs de chèques, mandats et traites payables les uns chez les autres, de telle sorte que tous les jours chaque banquier a, de ce chef, à payer et à recevoir des sommes plus ou moins importantes: il se trouve donc tout à la fois débiteur et créancier des autres banquiers. Pour éviter les pertes de temps et d’intérêts résultant des recouvrements à domicile, il s’est créé à Londres d’abord, dans les principales capitales ensuite, une institution appelée «Clearing House» ou Chambre de compensation, installée dans un local qui porte le même nom, et où se réunissent les banquiers qui en font partie, pour compenser leurs dettes et leurs créances réciproques.

Tous les jours, les délégués de ces banquiers dressent, chacun de leur côté, un état de chèques, mandats et traites qu’ils ont à encaisser, et un état de ceux qu’ils ont à payer. Tous ces états partiels sont réunis au «Clearing House» en un état général d’où il ressort pour chaque banquier un solde débiteur à payer ou un solde créditeur à recevoir. Le règlement de ce solde ne se fait pas en espèces, mais au moyen d’un virement à la Banque nationale, où chacun des banquiers «clearers» a un compte ouvert.

L’ensemble des opérations se trouve ainsi réglé par un simple jeu d’écritures, sans aucun mouvement d’espèces.

Il va sans dire que l’état général établi par la Chambre de compensation se balance toujours. Il en est de même du «Compte Clearing-House» ouvert par la Banque nationale pour y inscrire la contre-partie des écritures qu’elle passe au compte de chaque banquier.

Tels sont les principes sur lesquels repose, dans un «Clearing», la compensation des paiements que les banquiers ont respectivement à se faire.

Prenons maintenant des chiffres pour voir comment on arrive chaque jour à la liquidation finale.

1° Le banquier A établit sur une feuille son compte par débit et crédit avec lé banquier B.


A ressort donc créancier de B pour 17.750 francs.

Puis, établissant de même sa situation envers les autres banquiers C, D, E, etc., il en résulte qu’il ressort:


Finalement, il reste donc créancier des autres banquiers pour une somme de: (17.750 + 4.648) — (10.556 + 2.684) = 9.158 francs.

Il établit dès lors sa situation globale sur le bordereau de liquidation suivant:


2° Les autres banquiers établissent de leur côté le bordereau de liquidation, et il en ressort, par exemple, que finalement:


3° Tous ces résultats sont communiqués au délégué du «Clearing House», qui s’assure d’abord de l’exactitude des bordereaux partiels; un contrôle réside dans le fait que le solde créditeur ressortant sur la feuille de A en regard de B, doit ressortir comme solde débiteur sur la feuille de B en regard de A, et de même pour les autres. La vérification ainsi faite, le délégué remplit le bordereau de liquidation générale suivant:


La somme des soldes débiteurs étant égale à la somme des soldes créditeurs, toutes les compensations ont été exactement faites, et les banquiers sont respectivement débiteurs et créanciers des sommes portées au bordereau général.

Un bon de virement à la Banque nationale est délivré par chacun des banquiers débiteurs à la Chambre de compensation qui, de son côté, en délivre un à chacun des banquiers créditeurs. Tous ces bons sont remis à la Banque nationale où les banquiers «clearers » sont en compte courant: la Banque débite les uns et crédite les autres par le débit ou le crédit de la Chambre de compensation, de telle sorte que tous les comptes sont réglés sans aucun mouvement d’espèces.

Chambre de compensation de Paris. — Entrons dans quelques détails sur la manière d’opérer de la Chambre de compensation créée à Paris en 1872, et qui compte 41 membres.

La liquidation des opérations de chaque jour s’opère de 9 h. 1/2 du matin à 2 h. 1/2 du soir, à 3 h. 1/2 pour les échéances des 15 et fin de mois, dans trois réunions consacrées, les deux premières à l’échange des effets, la dernière à la restitution des impayés et au règlement définitif.

Les écritures sont passées sur des feuilles volantes et non sur des registres comme au «Clearing-House» de Londres. Ces feuilles sont les suivantes:

1° FEUILLES DE DÉBIT sur lesquelles les chèques et effets sont inscrits dans les bureaux de chaque banque au débit de chacune des autres banques faisant partie de la Chambre.

De son côté, l’inspecteur de la Chambre établit-une feuille dé débit, sur laquelle il inscrit le montant de toutes les fiches présentées par la Banque de France au débit de chacune des maisons qui font partie de la Chambre;

2° FEUILLES DE CRÉDIT sur lesquelles les chèques et les effets sont inscrits à la Chambre par le représentant de chaque banque, au crédit de chacune des autres banques faisant partie de la Chambre;

3° FEUILLES DE COMPENSATION PARTIELLE sur lesquelles le représentant de chaque banque établit à la fin de la journée la situation de chaque établissement, par rapport aux autres banques faisant partie de la Chambre;

4° FEUILLES DE COMPENSATION GÉNÉRALE sur lesquelles l’inspecteur de la Chambre établit, à la fin de la journée, la situation de chaque établissement par rapport au compte de la Chambre;

5° MANDATS DE VIREMENT des comptes individuels des membres de la Chambre, à la Banque de France, au crédit du compte de la Chambre. Ces mandats sont signés par les banquiers qui se trouvent débiteurs à la fin de la journée;

6° MANDATS DE VIREMENT du compte de la Chambre à la Banque de France au crédit des comptes individuels des membres de la Chambre. Ces mandats sont signés par l’inspecteur de la Chambre.

Les mandats dont il est fait usage à la Chambre de compensation sont libellés comme tous les mandats de virement à la Banque de France, dont ils ne diffèrent que par la couleur: ce sont les mandats verts, timbrés à 0 fr. 10.

Importance des opérations. — En 1921, le total des effets et chèques présentés à la Chambre de compensation de Paris a été de 167 milliards environ, y compris la compensation «Province» inaugurée en 1918, et que 28 membres de la Chambre ont utilisée (la Banque de France, en particulier, avait ouvert jusqu’en 1921 des Chambres de compensation dans 60 Succursales).

Le total des compensations opérées par le Clearing-House de Londres, en cette même année 1921, a été d’environ 35 milliards de livres, soit approximativement 1.750 milliards de francs; pour les Bank Clearings des États-Unis, le montant correspondant est de 6.000 milliards.

Mais pour faire une comparaison équitable entre la France et les deux autres pays, il faut tenir compte de ce fait que la Banque de France, est, chez nous, la caisse centrale de compensation, et que les règlements sans espèces qui s’opèrent ailleurs dans les Clearings, s’effectuent en France par virements sur la Banque. Or, en 1921, les virements se sont chiffrés par plus de 735 milliards, qui, ajoutés aux 167 milliards de la Chambre et à 15 milliards compensés dans les succursales de la Banque, donnent un total de 917 milliards, base admissible pour la comparaison cherchée.

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