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HAUTS FOURNEAUX — Autorisation. Formalités. Conditions. Effets. 136, 140.

A qui doivent être notifiées les oppositions et demandes en préférence? 137.

En quel cas le décret d’autorisation peut-il être attaqué par la voie contentieuse? 138.

Une autorisation nouvelle est-elle nécessaire en cas de modification apportée à l’usine? 140.

(Voir Etablissements insalubres.)