Читать книгу Manuscrit de l'an trois (1794-1795) - Fain Agathon-Jean-François - Страница 2
Table des matières
ОглавлениеCOMPOSITION SUCCESSIVE DU COMITÉ DE SALUT PUBLIC PENDANT L’AN III.
§ I er . La remise de Madame, fille de Louis XVI.
§ II. Restitution du territoire conquis.
§ III. La vieille affaire des limites des Pyrénées.
§ IV. Les stipulations en faveur des alliés.
(N°. 1.) Premières paroles de Louis XVIII à son avénement.
PIÈCES HISTORIQUES.
§ I. TRAITÉS CONCLUS PAR LE COMITÉ DE SALUT PUBLIC.
1°. Traité de paix avec la Toscane.
2°. Traité de Bâle avec la Prusse.
3°. Convention du 28 floréal avec la Prusse. Articles patens.
4°. Traité de paix et d’alliance avec la république des Provinces-Unies.
5°. Traité de paix avec l’Espagne.
6°. Traité avec le landgrave de Hesse-Cassel.
7°. Traité avec la Suède (non ratifié par la République) .
§ II. PIECES OFFICIELLES RELATIVES A LA MORT DU ROI LOUIS XVII.
1°. Rapport de Sevestre au nom du comité de Sûreté Générale, à la séance du 21 prairial.
2°. Procès verbal dressé à la tour du Temple, à onze heures du matin, le 21 prairial.
RAISONNÉE DES MATIÈRES CONTENUES DANS CET OUVRAGE.
